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68 datasets for “Report”
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Gisements de report de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jul 2021
Couches géographique des gisements de report granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
… ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation et report des cotes des croquis cadastraux.
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024
… report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1](https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1](https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report …
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Information surfacique (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …
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Information ponctuelle (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …
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PMI CD76 Activites prenatales 2018a2020 20210830
Département de la Seine-MaritimeUpdated 31 Aug 2021
… fr : [https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report&chapter=compar&report=r01&selgeo1=dep.76&selgeo2=com_courant …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame verte, corridors écologiques
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Afin d'identifier les sous-trames régionales, il convient de se reporter au champ "MILMAJ_REG"
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Fiches horaires réseau urbain Mio CCMillauGrandsCausses
Communauté de communes de Millau Grands CaussesUpdated 14 Apr 2026
… 2025, accompagné de parking relais, pour faciliter le report modal de la voiture (autosolisme) vers le centre et …
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Nature du trait de côte
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026
Cette couche représente la géomorphologie et la géologie du trait de côte reportée sur le trait de côte …
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[DREAL OCCITANIE] Aéroports et données de trafic en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 May 2025
… Ces données sont reportées par trimestre pour chaque aéroport (excepté celui de Toulouse-Blagnac pour lequel les données …
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Référentiel foncier public de Guyane en 2016
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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Référentiel foncier public de Guyane en 2015
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Référentiel foncier public de Guyane en 2017
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
… Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).
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- OGC:WMS
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Cantons gersois
Département du GersUpdated 16 Mar 2015
… Pour la commune d'Auch tracé reporté sur cartographie des rues à partir d'orthophotoplan et du plan …
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Logements par catégorie en 2021
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2022
… L'INSEE a adapté ses méthodes de calcul des populations légales pour pallier ce report et continuer à …
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