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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Gisements de report de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jul 2021

    Couches géographique des gisements de report granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs …

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  2. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020

    Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …

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  3. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …

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  4. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation et report des cotes des croquis cadastraux.

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  5. data.gouv.fr

    EPCI 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024

    … report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1](https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  6. data.gouv.fr

    EPCI 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023

    … report&chapter=evolpop&report=r02&selgeo1=epci.200023414&selgeo2=fe.1](https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report …

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  7. data.gouv.fr

    Information surfacique (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …

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  8. data.gouv.fr

    Information ponctuelle (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …

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  9. data.gouv.fr

    PMI CD76 Activites prenatales 2018a2020 20210830

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 31 Aug 2021

    … fr : [https://statistiques-locales.insee.fr/#c=report&chapter=compar&report=r01&selgeo1=dep.76&selgeo2=com_courant …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame verte, corridors écologiques

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Afin d'identifier les sous-trames régionales, il convient de se reporter au champ "MILMAJ_REG"

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  11. data.gouv.fr

    Fiches horaires réseau urbain Mio CCMillauGrandsCausses

    Communauté de communes de Millau Grands CaussesUpdated 14 Apr 2026

    … 2025, accompagné de parking relais, pour faciliter le report modal de la voiture (autosolisme) vers le centre et …

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  12. data.gouv.fr

    Nature du trait de côte

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    Cette couche représente la géomorphologie et la géologie du trait de côte reportée sur le trait de côte …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Aéroports et données de trafic en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 14 May 2025

    … Ces données sont reportées par trimestre pour chaque aéroport (excepté celui de Toulouse-Blagnac pour lequel les données …

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  14. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2016

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

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  15. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2015

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

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    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2014

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).

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    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public de 2013" (PDF).

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  18. data.gouv.fr

    Référentiel foncier public de Guyane en 2017

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    … Pour l'exploitation de cette donnée, reportez vous aux "Guide de la données Foncier Public" (PDF).

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    Cantons gersois

    Département du GersUpdated 16 Mar 2015

    … Pour la commune d'Auch tracé reporté sur cartographie des rues à partir d'orthophotoplan et du plan …

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  20. data.gouv.fr

    Logements par catégorie en 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2022

    … L'INSEE a adapté ses méthodes de calcul des populations légales pour pallier ce report et continuer à …

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