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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Travaux avec avis riverains

    Grand Paris Seine OuestUpdated 28 Oct 2026

    Localisation des travaux en cours ou à venir avec avis riverains dont la maitrise d'ouvrage est GPSO.

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  2. data.gouv.fr

    Travaux à Meudon

    Ville de MeudonUpdated 12 Nov 2026

    Localisation des travaux ayant un impact sur la circulation à Meudon.

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Communes concernées par la loi Littoral en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2025

    … riveraines des mers et océans, des étangs salés, des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à …

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  4. data.gouv.fr

    Zone à Trafic Limité (ZTL) sur Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Apr 2024

    … Sont autorisés avec justificatif (suivant l'arrêté) : \- Les riverains (habitants, professionnels) ; \- Les artisans en intervention ; \- Les livreurs ; \- Les …

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  5. data.gouv.fr

    Axes déneigés à privilégier en cas de Plan neige et bacs à sel à Meudon

    Ville de MeudonUpdated 13 Dec 2019

    … Les croix rouges matérialisent l'emplacement des bacs à sel à disposition des riverains pour saler les trottoirs …

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  6. data.gouv.fr

    Jardins partagés

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    … Géré par des riverains regroupés en association, il facilite les relations entre les différents lieux de vie de …

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  7. data.gouv.fr

    Recensement des repères de crue du fleuve Rhône

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Aug 2016

    … elle contient des objets ponctuels et permet de localiser les repères de crue présents sur les communes riveraines …

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  8. data.gouv.fr

    Boîtes à livres et boîtes à dons à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 4 Nov 2020

    … Recycler des vieux ouvrages et objets, réduire le gaspillage, renforcer le lien social et la convivialité entre riverains …

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  9. data.gouv.fr

    Bassins Directive Cadre sur l'Eau (DCE)

    DREAL OccitanieUpdated 10 Jun 2026

    … cette entité est rapportée pour la couche des River Basin District de WISE

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … Les PGA délimitent le domaine public routier existant au droit des propriétés riveraines en grevant parfois des parcelles …

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  11. data.gouv.fr

    Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023

    … du domaine public routier au droit des propriétés riveraines. Il est fixé par un plan d'alignement, soit …

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  12. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … Les PGA délimitent le domaine public routier existant au droit des propriétés riveraines en grevant parfois des parcelles …

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  13. data.gouv.fr

    Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024

    … Plus précisément, il s’agit des limites entre voie publique et propriétés riveraines figurant dans les plans des …

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  14. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de catégorie 3 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 13 Feb 2024

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  15. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de catégorie 4 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Feb 2024

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  16. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … Les PGA délimitent le domaine public routier existant au droit des propriétés riveraines en grevant parfois des parcelles …

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  17. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de Catégorie 1 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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  18. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de Catégorie 5 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 27 Feb 2024

    … sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre …

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  19. data.gouv.fr

    Paris Respire - Secteurs

    Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026

    … Durant ces fermetures à la circulation, les zones demeurent accessibles aux riverains véhiculés sur présentation de la carte …

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  20. data.gouv.fr

    Classement sonore des voies de tramway de catégorie 4 en tissu ouvert - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Jan 2026

    Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de …

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