Search results for Private
Filtersdata.gouv.fr · ZIP
Portal
20 datasets for “Private”
- data.gouv.fr
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT PRIVAT (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Mar 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
… la terrasse (installation du mobilier, tables, chaises) ne privatise pas l'emprise affectée à son utilisation. Le domaine …
- CSV
- JSON
- ZIP
- OCTET-STREAM
- XML
- PLAIN
- +4
- data.gouv.fr
Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… la circulation du public motorisée (route, sentier, chemin privatif), le débroussaillement doit être fait sur une profondeur de …
- CSV
- SHAPEFILE
- ZIP
- data.gouv.fr
Espaces verts et assimilés
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… 4| Jardins privatifs| Espaces verts situés sur le domaine de gestion privé de la ville, relevant d'organismes …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026
… la circulation du public motorisée (route, sentier, chemin privatif), le débroussaillement doit être fait sur une profondeur de …
- CSV
- SHAPEFILE
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 2 Nov 2026
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Etablissements pour personnes âgées
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Jul 2024
… des immeubles comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs meublés ainsi que, le cas …
- CSV
- JSON
- ZIP