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  1. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT PRIVAT (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Mar 2020

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  2. data.gouv.fr

    Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020

    … la terrasse (installation du mobilier, tables, chaises) ne privatise pas l'emprise affectée à son utilisation. Le domaine …

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  3. data.gouv.fr

    Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … la circulation du public motorisée (route, sentier, chemin privatif), le débroussaillement doit être fait sur une profondeur de …

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  4. data.gouv.fr

    Espaces verts et assimilés

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … 4| Jardins privatifs| Espaces verts situés sur le domaine de gestion privé de la ville, relevant d'organismes …

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  5. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  6. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  7. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs dans les Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 16 Feb 2026

    … la circulation du public motorisée (route, sentier, chemin privatif), le débroussaillement doit être fait sur une profondeur de …

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  9. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 2 Nov 2026

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  10. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  11. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs en Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  12. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  13. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  14. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  15. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … bassin de natation ou terrains de tennis privatifs, etc.) ; * Les équipements liés aux manifestations foraines ; * Les équipements mobiles …

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  16. data.gouv.fr

    Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023

    … un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …

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  17. data.gouv.fr

    Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023

    … un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …

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  18. data.gouv.fr

    Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …

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  19. data.gouv.fr

    Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024

    … un immeuble comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs destinés à la vie collective …

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  20. data.gouv.fr

    Etablissements pour personnes âgées

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Jul 2024

    … des immeubles comportant à la fois des locaux privatifs et des locaux communs meublés ainsi que, le cas …

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“Private” datasets · Open Data Finder