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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Chaque document de PPR existant dans cette couche géographique est lié à l’aide de son code GASPAR …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … et applicables au titre du R111-2 du code de l'urbanisme. Elles ne valent cependant pas servitude …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] Espèces végétales des zones humides sur la région Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 4 Apr 2018

    La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code ZH - Type ZH : MH …

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  4. data.gouv.fr

    Commerce mobile en France : commerce sur éventaires et marchés et restauration mobile, stock Sirene au 31 août 2026 (WikiFoodtruck)

    FRANCOIS VAN DEN BOSSCHEUpdated 10 Sept 2026

    … 2026 - 151 249 établissements actifs dont le code d'activité porte la mention « sur éventaires et marchés » - 6 …

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  5. data.gouv.fr

    [DREAL Occitanie] Zones humides à confirmer par des prospections terrain sur la région Occitanie - Données surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 12 Apr 2018

    … La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code de la ZPT - Libellé …

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  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zones humides probables

    DREAL OccitanieUpdated 5 Jun 2025

    … La présente compilation régionale réalisée en 2018 a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code de …

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  7. data.gouv.fr

    Idéo-Structures d'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … et du secteur médicosocial... **Champs de ce jeu :** - Code UAI (unité administrative immatriculée), - n° SIRET, type d'établissement …

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  8. data.gouv.fr

    Idéo-Structures d'enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … établissements d'enseignement supérieur. **Champs de ce jeu :** - code UAI (unité administrative immatriculée), - n° SIRET, - type d'établissement …

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  9. data.gouv.fr

    Centres de formation d'apprentis

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, géolocalisation) * journées portes ouvertes …

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  10. data.gouv.fr

    quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023

    … le quartier prioritaire** **REG** | **Code région** **DEP_1** | **Code département** **DEP_2** | **Code département si le quartier prioritaire …

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  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Digues autorisées de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    … barrages et des ouvrages hydrauliques et modifiant le code de l’environnement ou réglementation précédente. Par le décret …

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  12. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Ce jeu de données géographique précise : • le nom officiel de la commune • le code INSEE et nom de …

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  13. data.gouv.fr

    Réserves naturelles régionales en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026

    … 332-2-1 du code de l'environnement. Chaque réserve est décrite par son périmètre (géométrie surfacique, éventuellement …

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  14. data.gouv.fr

    RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’agents bénéficiaires de l’obligation d’emploi des …

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  15. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 2 Dec 2025

    … Lambert II | `Integer` | | `epsg` | Code du système de projection | `Integer` | | `num_insee` | Code INSEE de la commune | `Integer …

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  16. data.gouv.fr

    Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 28 Jul 2026

    … Dans le Loiret, ils constituent un maillon essentiel du maintien à domicile et sont portés par différents types …

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  17. data.gouv.fr

    Adresses des buralistes de France métropolitaine - 2018

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Mar 2019

    … centre commercial); * Code postal; * Commune; * Nature du débit de tabac : ordinaire permanent / ordinaire saisonnier / spécial * ordinaire permanent : le …

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  18. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026

    … couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84. Ce jeu de …

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  19. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026

    … couvrement, Adresse forme éditoriale, Commune forme éditoriale, code département, Code Insee, coordonnées au format WGS84. Ce jeu de …

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  20. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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