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29 datasets for “National Register”

  1. data.gouv.fr

    Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026

    … Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …

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  2. data.gouv.fr

    Registre Français des émissions polluantes

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021

    Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : - des substances chimiques et …

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  3. data.gouv.fr

    Installations de production et de stockage d'électricité (2025)

    EnedisUpdated 9 Mar 2026

    Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié …

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  4. data.gouv.fr

    RNE - Municipales2020 - Complet

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 16 Jul 2020

    … Elus municipaux tel que publié dans le jeu de données Registre National des Elus RNE sur data.gouv

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  5. data.gouv.fr

    Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019

    … registre national d'immatriculation des copropriétés). Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année …

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  6. data.gouv.fr

    Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 5 Nov 2026

    > **Attention** : depuis la fin du mois de mai, l'alimentation des données Sirene sur datagouv se fait directement …

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  7. data.gouv.fr

    Elus - RNE - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 2 Dec 2020

    … Données issues du RNE (Registre National des Elus / Ministère de l'Intérieur), filtrées sur l'EPCI Orléans Métropole …

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  8. data.gouv.fr

    Installations de production d'électricité et de gaz en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …

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  9. data.gouv.fr

    Installations de production de la filière "Solaire" par commune en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …

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  10. data.gouv.fr

    Installations de production de la filière "Hydraulique" par commune en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …

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  11. data.gouv.fr

    Installations de production de la filière "Eolien" par commune en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …

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  12. data.gouv.fr

    OCS-GE 2015 : Occupation du Sol à Grande Echelle en Occitanie (secteur ex Languedoc-Roussillon)

    DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2020

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  13. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Hérault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  14. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  15. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Gard

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  16. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Lozere

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  17. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Ariège

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  18. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Aveyron

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  19. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Lot

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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  20. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2013 Gers

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    … Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …

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