Search results for National Register
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29 datasets for “National Register”
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Fichiers relatifs aux Registre national des fonds et fondations (RNF)
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Nov 2026
… Dans le même temps, le Registre national des fonds et fondations (RNF) a été créé. Ce registre a …
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Registre Français des émissions polluantes
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 19 Apr 2021
Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : - des substances chimiques et …
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Installations de production et de stockage d'électricité (2025)
EnedisUpdated 9 Mar 2026
Le registre national des installations de production et de stockage d'électricité est un jeu de données publié …
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RNE - Municipales2020 - Complet
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 16 Jul 2020
… Elus municipaux tel que publié dans le jeu de données Registre National des Elus RNE sur data.gouv
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Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… registre national d'immatriculation des copropriétés). Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année …
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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 5 Nov 2026
> **Attention** : depuis la fin du mois de mai, l'alimentation des données Sirene sur datagouv se fait directement …
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Elus - RNE - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 2 Dec 2020
… Données issues du RNE (Registre National des Elus / Ministère de l'Intérieur), filtrées sur l'EPCI Orléans Métropole …
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Installations de production d'électricité et de gaz en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …
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Installations de production de la filière "Solaire" par commune en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …
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Installations de production de la filière "Hydraulique" par commune en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …
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Installations de production de la filière "Eolien" par commune en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… Vous pouvez vous référer aux Jeux de données : * "Registre national des installations de production" (un jeu de données …
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OCS-GE 2015 : Occupation du Sol à Grande Echelle en Occitanie (secteur ex Languedoc-Roussillon)
DREAL OccitanieUpdated 29 Jan 2020
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2015 Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2015 Aude
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2015 Gard
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2015 Lozere
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2013 Ariège
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2013 Aveyron
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2013 Lot
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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Occupation du sol 2013 Gers
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021
… Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue …
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