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1,623 datasets for “National”
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Sectorisation police nationale
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Périmètres des secteurs de la Police nationale.
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assistant-ia-dinum-deploiement-au-ministere-de-leducation-nationale-en-academie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 13 Nov 2026
… déploiement de " l'assistant IA" de la DINUM pour le ministère de l'éducation nationale spécifiquement en académie
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Passages à niveau sur le réseau routier national
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
Ce jeu de données recense les passages à niveau sur le réseau routier national et précise ceux qui …
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Base adresse nationale - Bourges Plus
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026
Base d'adresse nationale sur le territoire de Bourges Plus
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Amendements déposés à l'Assemblée nationale liés aux PLF et PLFSS 2018, 2019, 2020
Assemblée nationaleUpdated 21 Jan 2020
Jeu de données constitué pour le hackaton DATAFIN 2020: Amendements liés aux PLF et PLFSS 2018,2019 et …
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Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …
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Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Zonage partiel du quartier Pile en Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)
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Limite du coeur du parc national du Mercantour
Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026
Limite du cœur du parc national du Mercantour. Afin de préserver le caractère du parc, ce territoire est …
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Site de la police nationale en 2013
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Localisation et informations de contact des sites de la police nationale en 2013.
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Taxe sur les salaires : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré …
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DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération (Norme nationale à l'axe de la voirie)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de la voirie suivant la norme nationale.
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DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération (Norme nationale à l'axe de l'aménagement)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de l'aménagement suivant la norme nationale.
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Questions-Réponses de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …
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Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …
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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 18 Jul 2022
Le cœur du Parc national des Cévennes concentre les patrimoines naturel, culturel et paysager les plus rares. Sa …
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Classification du réseau routier national
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Jul 2025
Les axes qui composent le réseau routier national peuvent être classés selon 4 catégories : - les autoroutes, - les routes …
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Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la …
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Part régionale de la consommation nationale couverte par filière (%)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Ce jeu de données fournit la part de la consommation nationale française (France métropolitaine) couverte par la production …
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