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Search results for National

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

1,623 datasets for “National”

  1. data.gouv.fr

    Sectorisation police nationale

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Périmètres des secteurs de la Police nationale.

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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    • GEOJSON
    • KML
  2. data.gouv.fr

    assistant-ia-dinum-deploiement-au-ministere-de-leducation-nationale-en-academie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 13 Nov 2026

    … déploiement de " l'assistant IA" de la DINUM pour le ministère de l'éducation nationale spécifiquement en académie

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Passages à niveau sur le réseau routier national

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026

    Ce jeu de données recense les passages à niveau sur le réseau routier national et précise ceux qui …

    • ZIP
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    • ODS
  4. data.gouv.fr

    Base adresse nationale - Bourges Plus

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026

    Base d'adresse nationale sur le territoire de Bourges Plus

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • GPX+XML
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
    • PLAIN
    • +7
  5. data.gouv.fr

    Amendements déposés à l'Assemblée nationale liés aux PLF et PLFSS 2018, 2019, 2020

    Assemblée nationaleUpdated 21 Jan 2020

    Jeu de données constitué pour le hackaton DATAFIN 2020: Amendements liés aux PLF et PLFSS 2018,2019 et …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer …

    • GEOJSON
    • GPKG
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    Zonage partiel du quartier Pile en Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD)

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  8. data.gouv.fr

    Limite du coeur du parc national du Mercantour

    Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026

    Limite du cœur du parc national du Mercantour. Afin de préserver le caractère du parc, ce territoire est …

    • GEOJSON
    • GPKG
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  9. data.gouv.fr

    Site de la police nationale en 2013

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation et informations de contact des sites de la police nationale en 2013.

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Taxe sur les salaires : les déclarations nationales

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré …

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  11. data.gouv.fr

    DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération (Norme nationale à l'axe de la voirie)

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de la voirie suivant la norme nationale.

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  12. data.gouv.fr

    DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération (Norme nationale à l'axe de l'aménagement)

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de l'aménagement suivant la norme nationale.

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  13. data.gouv.fr

    Questions-Réponses de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les questions et les réponses aux questions posées par les députés à l'Assemblée nationale publiées au Journal …

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  14. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …

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    • XML
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  15. data.gouv.fr

    Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre …

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  16. data.gouv.fr

    Cartographie nationale des accueils Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025

    Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …

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  17. data.gouv.fr

    Cœur du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 18 Jul 2022

    Le cœur du Parc national des Cévennes concentre les patrimoines naturel, culturel et paysager les plus rares. Sa …

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  18. data.gouv.fr

    Classification du réseau routier national

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 28 Jul 2025

    Les axes qui composent le réseau routier national peuvent être classés selon 4 catégories : - les autoroutes, - les routes …

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  19. data.gouv.fr

    Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la …

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  20. data.gouv.fr

    Part régionale de la consommation nationale couverte par filière (%)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Ce jeu de données fournit la part de la consommation nationale française (France métropolitaine) couverte par la production …

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“National” datasets · Open Data Finder