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23 datasets for “Inspection”
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Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation …
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Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …
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Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller …
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Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023
Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a …
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Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023
Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …
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Référentiel des unités de contrôle de l'inspection du travail
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 23 Oct 2026
Le jeu de données comprend la liste des unités de contrôle de l’inspection du travail, leurs coordonnées …
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Unités de contrôle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …
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[DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 2 Nov 2026
… la DREAL Occitanie en tant que service d’inspection. Une ICPE est un établissement (installation) qui a une …
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Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la …
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Eolien - Mâts d'éoliennes terrestres en Pays de la Loire (OREOL)
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Mar 2026
… Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la …
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Annuaire Colleges 76 Min Educ nat aout2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Aug 2024
… 2022, rapport conjoint de l'Inspection générale des finances et de l'inspection générale de l'éducation nationale …
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Périmètres des secteurs des Collèges de l'Ain
Département de l'AinUpdated 1 Apr 2026
… affectation des élèves aux collèges, fournie par l'inspection d'académie. Dernières modifications rentrée 2026 (ouverture d'un …
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Annuaire education complet CD76 aout2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Sept 2024
… 2022, rapport conjoint de l"Inspection générale des finances et de l"inspection générale de l"éducation nationale …
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Annuaire colleges 76 Min educ nat 20231005
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Aug 2024
… 2022, rapport conjoint de l'Inspection générale des finances et de l'inspection générale de l'éducation nationale …
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Collèges publics et privés - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 20 Feb 2024
… l'établissement | `String` | | `id_ia45` | Identifiant de l'Inspection Académique | `String` | | `adresse` | | `String` | | `code_insee` | Code INSEE | `String …
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Secteurs des collèges - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Jul 2025
… ville` | Ville | `String` | | `clg_rne` | Identifiant de l'inspection académique | `String` | | `clg_adr` | Adresse | `String` | | `clg_cp` | Code …
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MEtabolism Semantic Atlas
INRAEUpdated 18 Sept 2026
… It can be used to inspect the organization and overlap of metabolism-related semantic resources, identify relevant datasets …
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Enquête ETIC 2nd degré – Enquête cessée à partir de 2020
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 30 Jun 2021
… chefs d'établissements et tous les échelons supérieurs (Inspecteur de l'éducation nationale, Directeur académique des services de …
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Enquête ETIC 1er degré – Enquête cessée à partir de 2020
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 30 Jun 2021
… chefs d'établissements et tous les échelons supérieurs (Inspecteur de l'éducation nationale, Directeur académique des services de …
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FINESS Extraction des équipements sociaux et médico-sociaux
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… E Enquête statistique A Autre I Interrogation de l'ET C Convention R Arrêté S Inspection L Labellisation
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