Search results for Income
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23 datasets for “Income”
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Codage - Nomenclature LPP
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026
… Fichier des Historiques * LPP_incomp_totxxx.dbf : Fichier des Incompatibilités * LPP_comp_totxxx.dbf : Fichier des Compatibilités
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Codage - Nomenclature NABM
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026
… incomp_totXXX.dbf* contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2 enregistrements par incompatibilité pour …
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Paris Wi-Fi - Sites disposant du service
Ville de ParisUpdated 2 Nov 2026
… des-hotspots-paris-wi-fi/dataviz/?disjunctive.incomingzonelabel&disjunctive.incomingnetworklabel&disjunctive.device_portal_format&disjunctive.device_constructor_name …
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Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022
… DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008 …
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Opérateurs Bio 2018
Plateforme Open Data ZABALUpdated 30 Nov 2020
… Données pouvant être incomplètes, les surface et les cheptels sont en moyenne sous évaluées de 10% et certains …
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Opérateurs Bio - Evolution entre 2010 et 2019
Plateforme Open Data ZABALUpdated 4 Nov 2020
… Données pouvant être incomplètes, les surface et les cheptels sont en moyenne sous évaluées de 10% et certains …
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Réseau vélo Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… La création de pistes cyclables incombe essentiellement aux communes, aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux …
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Carte de la sectorisation des colleges 76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Aug 2024
… La compétence de sectorisation géographique (voir glossaire) des collèges publics incombe au Département conformément à l’article L …
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Inventaire intercommunal de l’éclairage public
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 21 Nov 2025
… Certaines informations peuvent temporairement être incomplètes ou en cours de consolidation.
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2014
… Si la responsabilité incombe en grande partie à l’agriculture intensive et la gestion des infrastructures de transports …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2015
Région Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2015
… Si la responsabilité incombe en grande partie à l’agriculture intensive et la gestion des infrastructures de transports …
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Saisonnalité des ventes de logements par commune et par département, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… L'année 2020 est écartée du calcul des indices (confinements), les années incomplètes également. Ventes de maisons et …
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Schéma Directeur Vélo Métropolitain de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2019
… Liaisons non retenues = itinéraires un temps envisagés mais finalement non retenus car jugés incompatibles et/ou peu opportuns …
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Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jan 2024
… ses biens. ## **Qui doit le faire ?** Le débroussaillement incombe à tout propriétaire ou tout locataire, de constructions, chantiers …
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Données valeurs foncières à la commune, année par année
Caisse des DépôtsUpdated 25 Jul 2022
… 2014 et 2020, avec une dernière année 2020 incomplète en termes de nombre de mutation.********** ** ** * Le millésime DVF …
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Achats : prévisions de consultations à 24 mois (previweb)
SNCFUpdated 12 Oct 2026
… Public Unifié (GPU), conformément aux missions qui lui incombent en application de l’article 3 de ses statuts …
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Regions and polygons boundaries for beam-layout optimization
Camille LescuyerUpdated 26 Apr 2026
… This enlargement makes it possible to identify beams that are incompatible when assigned to the same reflector. * **Minimum …
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Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962
Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026
… Toutes ces informations n'étant pas systématiquement renseignées pour chaque fiche, certaines entrées individuelles sont donc incomplètes. Ont …
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RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… La représentation est indicative, pouvant présenter des incomplétudes ou des approximations. Les types d’éléments représentés sont décrits …
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[DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020
… une meilleure conciliation des enjeux) de ce plan incombent aux services déconcentrés de l’État et à ses …
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