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Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature LPP

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 9 Nov 2026

    … Fichier des Historiques * LPP_incomp_totxxx.dbf : Fichier des Incompatibilités * LPP_comp_totxxx.dbf : Fichier des Compatibilités

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  2. data.gouv.fr

    Codage - Nomenclature NABM

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 10 Nov 2026

    … incomp_totXXX.dbf* contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2 enregistrements par incompatibilité pour …

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  3. data.gouv.fr

    Paris Wi-Fi - Sites disposant du service

    Ville de ParisUpdated 2 Nov 2026

    … des-hotspots-paris-wi-fi/dataviz/?disjunctive.incomingzonelabel&disjunctive.incomingnetworklabel&disjunctive.device_portal_format&disjunctive.device_constructor_name …

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  4. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022

    … DOC et .ODT : * DIGNE-PV-CM-1995-2001 (incomplet) * DIGNE-PV-CM-2001-2008 * DIGNE-PV-CM-2008 …

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  5. data.gouv.fr

    Opérateurs Bio 2018

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 30 Nov 2020

    … Données pouvant être incomplètes, les surface et les cheptels sont en moyenne sous évaluées de 10% et certains …

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  6. data.gouv.fr

    Opérateurs Bio - Evolution entre 2010 et 2019

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 4 Nov 2020

    … Données pouvant être incomplètes, les surface et les cheptels sont en moyenne sous évaluées de 10% et certains …

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  7. data.gouv.fr

    Réseau vélo Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … La création de pistes cyclables incombe essentiellement aux communes, aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux …

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  8. data.gouv.fr

    Carte de la sectorisation des colleges 76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Aug 2024

    … La compétence de sectorisation géographique (voir glossaire) des collèges publics incombe au Département conformément à l’article L …

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  9. data.gouv.fr

    Inventaire intercommunal de l’éclairage public

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 21 Nov 2025

    … Certaines informations peuvent temporairement être incomplètes ou en cours de consolidation.

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  10. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2014

    … Si la responsabilité incombe en grande partie à l’agriculture intensive et la gestion des infrastructures de transports …

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  11. data.gouv.fr

    Objectif zéro pesticide en Île-de-France 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Apr 2015

    … Si la responsabilité incombe en grande partie à l’agriculture intensive et la gestion des infrastructures de transports …

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  12. data.gouv.fr

    Saisonnalité des ventes de logements par commune et par département, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … L'année 2020 est écartée du calcul des indices (confinements), les années incomplètes également. Ventes de maisons et …

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  13. data.gouv.fr

    Schéma Directeur Vélo Métropolitain de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Jul 2019

    … Liaisons non retenues = itinéraires un temps envisagés mais finalement non retenus car jugés incompatibles et/ou peu opportuns …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jan 2024

    … ses biens. ## **Qui doit le faire ?** Le débroussaillement incombe à tout propriétaire ou tout locataire, de constructions, chantiers …

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  15. data.gouv.fr

    Données valeurs foncières à la commune, année par année

    Caisse des DépôtsUpdated 25 Jul 2022

    … 2014 et 2020, avec une dernière année 2020 incomplète en termes de nombre de mutation.********** ** ** * Le millésime DVF …

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  16. data.gouv.fr

    Achats : prévisions de consultations à 24 mois (previweb)

    SNCFUpdated 12 Oct 2026

    … Public Unifié (GPU), conformément aux missions qui lui incombent en application de l’article 3 de ses statuts …

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  17. data.gouv.fr

    Regions and polygons boundaries for beam-layout optimization

    Camille LescuyerUpdated 26 Apr 2026

    … This enlargement makes it possible to identify beams that are incompatible when assigned to the same reflector. * **Minimum …

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  18. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    … Toutes ces informations n'étant pas systématiquement renseignées pour chaque fiche, certaines entrées individuelles sont donc incomplètes. Ont …

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  19. data.gouv.fr

    RPG

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026

    … La représentation est indicative, pouvant présenter des incomplétudes ou des approximations. Les types d’éléments représentés sont décrits …

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020

    … une meilleure conciliation des enjeux) de ce plan incombent aux services déconcentrés de l’État et à ses …

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