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  1. data.gouv.fr

    Politique de financement export (PFE)

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Feb 2026

    Renouvelée chaque année par la direction générale du Trésor, la Politique de financement export (PFE) encadre l’engagement …

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  2. data.gouv.fr

    Internats financés Région Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Oct 2018

    Localisation des internats avec financement de la Région Île-de-France.

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  3. data.gouv.fr

    Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    Liste anonyme des porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes …

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  4. data.gouv.fr

    Compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute-Provence 2025

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 3 Jul 2026

    Données relatives au compte financier unique (CFU) du Département des Alpes de Haute Provence pour l'année 2025 …

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  5. data.gouv.fr

    Financement et coût des logements sociaux réhabilités financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

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  6. data.gouv.fr

    Budget primitif 2015 de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Budget primitif pour l'année 2015 de Bordeaux Métropole.

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif 2013 de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Budget primitif pour l'année 2013 de Bordeaux Métropole.

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif 2014 de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 3 Apr 2019

    Budget primitif pour l'année 2014 de Bordeaux Métropole.

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  9. data.gouv.fr

    Financement et coût des logements sociaux construits financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

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  10. data.gouv.fr

    Centres de formation du secteur social financés par la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    La liste des organismes de formation du secteur social qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de …

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  11. data.gouv.fr

    Centres de formation sanitaire financés par la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    La liste des organismes de formation du secteur paramédical ou maïeutique (sanitaire) qui ont reçu une subvention globale …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015

    … de plusieurs zonages dont : \- l'armature urbaine du SCoT \- le zonage national (zonage ABC) \- financement (I II III)

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  13. data.gouv.fr

    Principales dépenses d'équipement depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 31 Oct 2026

    Ce fichier donne en euros le montant des principales dépenses d'équipement à Issy dans les domaines de …

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  14. data.gouv.fr

    Consommation électriques détaillées des sites des ministères économiques financiers (sept 2017 à sept 2018)

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2019

    Inventaire des sites du parc des Ministères économiques et financiers avec leurs données de consommation annuelles globales, du …

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  15. data.gouv.fr

    Budget - nomenclature financière M57

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 7 Sept 2026

    L'instruction budgétaire et comptable M57 est un cadre juridique qui régie les règles de gestions financières des …

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  16. data.gouv.fr

    Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Apr 2014

    Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.

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  17. data.gouv.fr

    Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021

    Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière enfance - famille par commune depuis 2010. * * * Ces aides financières …

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  18. data.gouv.fr

    Aides financières enfance – famille en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière enfance - famille par intercommunalité depuis 2010. * * * Ces aides financières …

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  19. data.gouv.fr

    Arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière (2016 , 2017, semestre 1 2018)

    Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018

    … Les présents jeux de données concernent les arrêts de la Cour de discipline budgétaire et financière publiés au …

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  20. data.gouv.fr

    Coûts et surfaces moyens des logements sociaux financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

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