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116 datasets for “Designations”
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Adresses des débits de tabac
Ministères économiques et financiersUpdated 7 May 2018
Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité. **Contenu (descriptifs des colonnes):** - ID : numéro de …
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( ZSC ) Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… intégration du site désigné FR5200654 19/06/15 : intégration des sites désignés suivants FR5200622, FR5200655, FR5200633, FR5200634, FR5200635 …
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( ZSC ) Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation - ponctuels - en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… intégration des sites désignés suivants FR5200633, FR5200634, FR5200635, FR5200636 et FR5202001 18/11/14 : création de la couche …
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Carte du bruit routier (LN)
Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026
Carte du bruit routier LN Ln (Level night) désigne le niveau sonore moyen mesuré pendant la nuit (de …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026
… Il est composé de sites désignés par chacun des États membres en application des directives européennes dites "oiseaux …
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Quartiers administratifs
Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017
… Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris …
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Secteur élus
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Des adjoints au Maire, Maires de Quartier et des Conseillers délégués sont désignés dans chacun de ses cinq …
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Agences France Travail en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
… Pour les types d'agences les valeurs du champ peuvent désigner soit une agence généraliste (APE) ou une …
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Filaire de voies
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
Le filaire de voie désigne la représentation linéaire de l'axe des voies de circulation. Une voie est …
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Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016
… Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite un ou plusieurs quartiers infra-communaux qui concentrent en …
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AIRE DE DISPERSION AUTOUR DES MARES
Métropole du Grand ParisUpdated 24 Mar 2022
L'aire de dispersion autour des mares désigne tous les espaces situés à moins de 500 mètres d …
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BCAE9 - Prairies sensibles en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026
Les surfaces désignées comme prairies sensibles sont les prairies permanentes majoritairement herbacées faisant partie des zones Natura 2000 …
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Périmètres de protection du territoire Natura 2000 ZPS - Val d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026
… Il est composé de sites désignés par chacun des États membres en application des directives européennes dites "oiseaux …
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Répartition des chargés de mission en aménagement territorial par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Oct 2026
… Commentaires :: « Chargé de mission en aménagement territorial » est la nouvelle désignation des anciens « chargés de planification ».
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Voie métropolitaine Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 8 Apr 2025
… département de la Loire et au changement de désignation des voies. La données suivante reflète ce travail. La …
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Les maires de chaque secteur ont désigné un maire animateur pour une durée de un ou deux ans.
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Représentation des élus - Tours
Ville de ToursUpdated 13 Nov 2026
… Outre le Maire qui peut être membre de droit d'un organisme, les élus peuvent être désignés soit …
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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
… Les maires de chaque secteur ont désigné un maire animateur pour une durée de un ou deux ans …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …
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Arrondissements
Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016
**L’arrondissement municipal désigne une partition de la commune de Paris.** **** Délimitation des arrondissements : le décret impérial du …
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