Skip to content
Open Data Finder

Search results for Designations

Filtersdata.gouv.fr · ZIP

116 datasets for “Designations”

  1. data.gouv.fr

    Adresses des débits de tabac

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 May 2018

    Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité. **Contenu (descriptifs des colonnes):** - ID : numéro de …

    • ZIP
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    ( ZSC ) Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … intégration du site désigné FR5200654 19/06/15 : intégration des sites désignés suivants FR5200622, FR5200655, FR5200633, FR5200634, FR5200635 …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    ( ZSC ) Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation - ponctuels - en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … intégration des sites désignés suivants FR5200633, FR5200634, FR5200635, FR5200636 et FR5202001 18/11/14 : création de la couche …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Carte du bruit routier (LN)

    Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026

    Carte du bruit routier LN Ln (Level night) désigne le niveau sonore moyen mesuré pendant la nuit (de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Périmètres de protection du territoire Natura 2000 SIC-ZSC - Val d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026

    … Il est composé de sites désignés par chacun des États membres en application des directives européennes dites "oiseaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Quartiers administratifs

    Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017

    … Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Secteur élus

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    … Des adjoints au Maire, Maires de Quartier et des Conseillers délégués sont désignés dans chacun de ses cinq …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  8. data.gouv.fr

    Agences France Travail en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    … Pour les types d'agences les valeurs du champ peuvent désigner soit une agence généraliste (APE) ou une …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Filaire de voies

    Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026

    Le filaire de voie désigne la représentation linéaire de l'axe des voies de circulation. Une voie est …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
    • MSWORD
  10. data.gouv.fr

    Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016

    … Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite un ou plusieurs quartiers infra-communaux qui concentrent en …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    AIRE DE DISPERSION AUTOUR DES MARES

    Métropole du Grand ParisUpdated 24 Mar 2022

    L'aire de dispersion autour des mares désigne tous les espaces situés à moins de 500 mètres d …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  12. data.gouv.fr

    BCAE9 - Prairies sensibles en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    Les surfaces désignées comme prairies sensibles sont les prairies permanentes majoritairement herbacées faisant partie des zones Natura 2000 …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Périmètres de protection du territoire Natura 2000 ZPS - Val d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 21 Mar 2026

    … Il est composé de sites désignés par chacun des États membres en application des directives européennes dites "oiseaux …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Répartition des chargés de mission en aménagement territorial par commune – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Oct 2026

    … Commentaires :: « Chargé de mission en aménagement territorial » est la nouvelle désignation des anciens « chargés de planification ».

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Voie métropolitaine Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 8 Apr 2025

    … département de la Loire et au changement de désignation des voies. La données suivante reflète ce travail. La …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Comités de secteur sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    … Les maires de chaque secteur ont désigné un maire animateur pour une durée de un ou deux ans.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Représentation des élus - Tours

    Ville de ToursUpdated 13 Nov 2026

    … Outre le Maire qui peut être membre de droit d'un organisme, les élus peuvent être désignés soit …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Comités de secteur et communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    … Les maires de chaque secteur ont désigné un maire animateur pour une durée de un ou deux ans …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016

    Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Arrondissements

    Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016

    **L’arrondissement municipal désigne une partition de la commune de Paris.** **** Délimitation des arrondissements : le décret impérial du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
“Designations” datasets · Open Data Finder