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58 datasets for “3.8”
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2020)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2020
… R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme) Nd - Naturel avec transfert de COS AUc - A Urbaniser …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2021)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021
… R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme) Nd - Naturel avec transfert de COS AUc - A Urbaniser …
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2019
… R123-8 Alinéa 3 du Code de l’urbanisme) Nd - Naturel avec transfert de COS AUc - A Urbaniser …
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Construction d'une micro crèche
Mairie de VoulmentinUpdated 15 Jan 2024
1 – TERRASSEMENT 2 – GROS-ŒUVRE 3 – OSSATURE – CHARPENTE BOIS – CHARPENTE INDUSTRIELLE 4 – COUVERTURE TUILE – ZINGUERIE 5 – ETANCHEITE 6 …
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Pataugeoires de la ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 7 Nov 2026
… sont accessibles tout l'été du 3 juin jusqu’au 8 septembre. Pour plus d'informations vous pouvez …
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Capteur d'ondes électromagnétiques - millésimé
Bordeaux MétropoleUpdated 31 Dec 2025
… 000 8-25 Hz | 10 000 0,025-0,8 kHz | 250/f 0,8-3 kHz | 250 …
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Régie des Transports BAAG - GTFS
Communauté d'agglomération de la Baie de SommeUpdated 25 Sept 2026
… 13 lignes de bus dont 3 lignes urbaines& 10 lignes scolaires ; 8 mini Bus dont 1 électrique et …
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MAPA
commune de Saint AstierUpdated 26 Sept 2025
… Ø 1 - GROS ŒUVRE Ø 2 - ASSAINISSEMENT Ø 3 - CHARPENTE – COUVERTURE – ZINGUERIE Ø 4 - MENUISERIES AMENAGEMENT CUISINE Ø …
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Zonage sismique de la France
wpdUpdated 30 Jul 2018
… sismicité faible zone 3 : sismicité modérée zone 4 : sismicité moyenne zone 5 : sismicité forte. Couche vecteur élaborée à …
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Les données du hackathon des Archives nationales
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… 1531402618709 "Les archives nationales font leur hackathon les 8 et 9 décembre 2018") Les Archives nationales font leur …
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Conseils de quartier - Tours
Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024
… Municipal du 28 juin 2018, il est proposé **8 conseils de quartier** (nom générique pour les instances de …
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Document d'urbanisme de la commune de Calan
Lorient AgglomérationUpdated 19 Dec 2025
… La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 3 juillet 2020. Depuis, celui-ci …
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[DREAL OCCITANIE] Parc Naturel Marin en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 25 Nov 2016
… Articles L334-3 à L334-8 et R.334-27 à R.334-38 du code de l …
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Accessibilité en gare
Île-de-France MobilitésUpdated 6 Jul 2026
… nouvelles déclarations d'accessibilité. * * * **Informations :** Pour le niveau 3 d'accessibilité, en gare, la SNCF accepte les personnes …
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Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
… Parmi ces 11 quartiers, on compte 3 projets d’intérêt national (quartiers des Hauts de Rouen, de la …
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Logements et logements sociaux dans les départements de 2018 à 2023
Caisse des DépôtsUpdated 30 May 2024
… Le jeu de données mis à disposition présente, pour les 8 principaux EPCI de chaque région, des indicateurs …
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Logements et logements sociaux dans les EPCI de 2018 à 2023
Caisse des DépôtsUpdated 12 Nov 2026
… Le jeu de données mis à disposition présente, pour les 8 principaux EPCI de chaque région, des indicateurs …
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Météogrammes modèles AROME.
Claude GaillardUpdated 13 Nov 2024
… 14], [3,0,203,40,2,5,0,0,0,0,10200,0,0,0,0,8,332 …
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[DREAL OCCITANIE] Zone sensible à l'eutrophisation sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2016
… 372-3 du code des communes - Arrêté du 23 novembre 1994 modifié portant délimitation des zones sensibles pris …
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Sites Espaces naturels sensibles (ENS) de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Oct 2026
… 113-8 du Code l’urbanisme. Conformément à l’article L. 331-3-a du Code de l …
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