Search results for 2006
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64 datasets for “2006”
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Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015)
DoctrineUpdated 28 May 2016
Fichiers XML (méta-données) auxquels sont ajoutés les fichiers HTML en base 64 (convertis des fichiers Docx)
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Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Nantes de 2001 à 2006
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2014
Découpage en circonscriptions de vote de la ville de Nantes entre 2001 et 2006 * * * Ce découpage s'appuie …
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Jurisprudence anonymisée de la Cour des comptes (2006-2008 et 2010-2015)
Cour des comptesUpdated 28 May 2016
… Les présents jeux de données concernent les arrêts de la Cour des comptes de 2006 à 2008 et …
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Etablissements employeurs privés depuis 2006
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Oct 2022
… information/2028155) Voir également : [Effectifs salariés privés depuis 2006 dans les communes](https://data.paysdelaloire.fr/explore/dataset …
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Effectifs salariés privés depuis 2006 par commune
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Oct 2022
… information/2028155) Voir également : [Etablissements privés employeurs depuis 2006 par commune](https://data.paysdelaloire.fr/explore/dataset/234400034 …
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Aides aux manifestations culturelles 2006-2014
Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015
Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2014. Depuis 2005, la Région …
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Comptage piétons - 2006 / 2019
Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020
Les comptages "historique" des flux piétons, de 2006 à 2019, réalisés en mars ou début avril (hors vacances …
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Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Mar 2023
… par établissement, au diplôme national du brevet, de 2006 à 2021. **Métadonnées** [Lien vers les métadonnées](https://seine …
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Films aidés "Après réalisation" (2006-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
Ouvert à tous types de **projets cinématographiques** , **l’Aide après réalisation** est un dispositif sélectif permettant de soutenir …
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Comptages piétons
Toulouse métropoleUpdated 5 Jan 2024
… Pour les comptages de 2006 / 2019, veuillez trouver le [jeu suivant](https://data.toulouse-metropole.fr/explore/dataset …
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Digue de protection contre les inondations et digue de rivières canalisées (ponctuel) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jan 2018
… Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche …
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Forêt selon la nomenclature Corine Land Cover 2018 en région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021
… Ces bases d'état sont accompagnées par les bases des changements 1990-2000, 2000-2006, 2006-2012 et …
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Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
… 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la …
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Zone Franche
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… Le décret n°2006-1623 du 19 décembre 2006 crée 15 nouvelles Zones Franches Urbaines. Le décret n …
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Ouvrage de retenue d'eau - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Aug 2019
… 3250 1°et 3° du décret 2006-881 du 17 juillet 2006 sont qualifiés d'ouvrages intéressant la …
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Les arbres remarquables
Ville de ParisUpdated 6 Nov 2026
… de la petite enfance,** Création de la donnée : 2006 Pour plus de renseignements, consultez la notice en pièce …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… La Directive Territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire a été approuvée par décret n° 2006 …
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Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre d'assistants familiaux agréés selon l'âge, par commune depuis 2006. * * * Un-e assistant-e familial-e …
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Assistants familiaux agréés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 May 2021
Nombre d'assistants familiaux agréés selon l'âge, par intercommunalité depuis 2006. * * * Un-e assistant-e familial-e …
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Production régionale annuelle des énergies renouvelables
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
… Selon l'arrêté du 8 novembre 2007 pris en application de l'article 2 du décret n° 2006 …
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