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Search results for 1999

Filtersdata.gouv.fr · ZIP
  1. data.gouv.fr

    Localisation des zones inondables sur la commune de Bergerac - étude hydraulique juin 1999.

    Commune de BergeracUpdated 18 Dec 2019

    … commune de Bergerac établie d'après une étude hydraulique menée par la Ville de Bergerac en juin 1999.

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  2. data.gouv.fr

    Mode d'usage de l'espace 1999 (shapefile/Lambert93)

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 25 Feb 2016

    … L'analyse des évolutions a été réalisée à partir de deux photo-interprétations, l'une de 1999 et …

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  3. data.gouv.fr

    Occupation du sol 1999 de niveau 3 de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Jul 2017

    Occupation du sol 1999 de niveau 3 de Nantes Métropole * * * L'occupation du sol est une base de …

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  4. data.gouv.fr

    Aire urbaine 1999 et 2010 en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans …

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  5. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 1999 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 1999. * * * Note 04/2022 : un …

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  6. data.gouv.fr

    NOMBRE D'OBSERVATIONS NATURALISTES PAR COMMUNE

    Métropole du Grand ParisUpdated 14 Jan 2022

    Le nombre d'observations naturalistes (faune/flore) par commune *** Observations entre 1999 et 2019 Compilation de données GéoNat …

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  7. data.gouv.fr

    NOMBRE D'ESPÈCES OBSERVEES PAR COMMUNE

    Métropole du Grand ParisUpdated 14 Jan 2022

    Le nombre d'espèces végétales ou animales par commune *** Observations entre 1999 et 2019 Compilation de données GéoNat …

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  8. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Apr 2021

    Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du …

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  9. data.gouv.fr

    Photos aériennes orthorectifiées de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors

    Parc Naturel Régional du VercorsUpdated 28 Sept 2023

    Jeu de photos aériennes orthorectifiées de la Réserve Naturelle des Hauts Plateaux du Vercors (orthophotos) réalisées en 1999 …

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  10. data.gouv.fr

    Unités paysagères du Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 May 2016

    … du Maine et Loire réalisé en 2001, de la Mayenne en 1999 et de la Sarthe en 2005

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  11. data.gouv.fr

    Liste des expositions ayant reçu le label « Exposition d’Intérêt National »

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    « Le label « Exposition d’intérêt national » a été créé par le ministère de la Culture en 1999 pour …

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  12. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2004 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    … 1999/) * [Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) par commune pour l'année 1999](https …

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  13. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    … 1999/) * [Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) par commune pour l'année 1999](https …

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  14. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2012 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    … 1999/) * [Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) par commune pour l'année 1999](https …

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  15. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 2009 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    … 1999/) * [Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) par commune pour l'année 1999](https …

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  16. data.gouv.fr

    Modes d'occupation des sols pour l'année 1949 en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018

    … 1999/) * [Superficie de l'occupation des sols en Loire-Atlantique (MOS) par commune pour l'année 1999](https …

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  17. data.gouv.fr

    Mode d'usage de l'espace 2009-2015 (shapefile/Lambert93)

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 14 Jan 2020

    … du Mode d’Usage de l’Espace (MUE) : 1999, 2009 et 2015. Le recensement des usages repose sur …

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  18. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021

    … Depuis cette date, le Mos a été mis à jour huit fois (1987, 1990, 1994, 1999, 2003, 2008 …

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  19. data.gouv.fr

    Mode d'usage de l'espace 2009 (shapefile/Lambert93)

    Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et EureUpdated 28 Dec 2015

    … L'analyse des évolutions a été réalisée à partir de deux photo-interprétations, l'une de 1999 et …

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  20. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural …

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