Search results for 1996
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26 datasets for “1996”
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Sondages amiante et HAP dans les enrobés de voirie sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 May 2023
… L'amiante est interdite depuis le 31 Décembre 1996. La présence d'amiante nécessite de respecter le décret …
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Zone Franche
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… 1154 et n°96-1155 du 26 décembre 1996 modifiés par les décrets n°97-1322 et n …
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Zones franches urbaines (ZFU)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Nov 2022
… La liste de ces zones est annexée à la [loi no 96-987 du 14 novembre 1996](https …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV …
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ANEMOC - Atlas Numérique d'Etats de mer Océanique et Côtier
CeremaUpdated 9 Dec 2024
… de troisième génération TOMAWAC V6P1, (Benoit et al., 1996), faisant partie du système TELEMAC-MASCARET. Cette base est …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… L’estuaire de la Loire a été choisi dès 1996 pour faire partie des 5 premières Directives Territoriale …
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Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Oct 2018
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV …
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Bases de données brutes de l’enquête Aide sociale – Volet Aides sociales aux personnes âgées ou handicapées
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Sept 2026
… sociale-departementale-aux-personnes-agees-ou-handic/information/)(1996-2025) \- [Les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… De 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe). * **Site Service Public** : Le site officiel de …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
… De 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe). * **Site Service Public** : Le site officiel de …
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Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… De 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe). * **Site Service Public** : Le site officiel de …
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Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018
… recoupent en partie le périmètre des Zus de 1996 auxquelles elles sont rattachées. Le jeu de données mise …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
… relatives aux bénéficiaires et à leur profil de 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Feb 2024
… relatives aux bénéficiaires et à leur profil de 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe …
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Aides personalisees autonomie a domicile APAD EPCI76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2023
… relatives aux bénéficiaires et à leur profil de 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe …
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Aides personalisees autonomie a domicile APAD Canton76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2023
… relatives aux bénéficiaires et à leur profil de 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… relatives aux bénéficiaires et à leur profil de 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe …
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Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… relatives aux bénéficiaires et à leur profil de 1996 à 2021 et à leurs caractéristiques (âge et sexe …
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BD Sol - Terroirs - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …
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BD Sol- Terroirs - Hérault
Département de l'HéraultUpdated 21 Nov 2022
… une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental de connaissance et de valorisation …
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