Search results for parite
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64 datasets for “parite”
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Entreprises lauréates Innov’up Leader PIA
Région Île-de-FranceUpdated 6 Apr 2021
… d'avenir (PIA) Les projets sont cofinancés à parité par l’État et la Région Île-de-France …
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Conseillers départementaux - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… départementaux sont élus au suffrage universel direct binominal paritaire tous les 6 ans, selon la loi n° 2013 …
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Commission du Vieux Paris - Adresses instruites
Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026
… Celle-ci respecte la parité femme-homme. Plus d’informations sur [l’historique](https://www.paris.fr/pages …
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Cantons
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
… binôme homme-femme) qui impose de fait la parité au sein de ces instances départementales. Le décret n …
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