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89 datasets for “occupation code”
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites de crues historiques
DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments géomorphologiques secondaires surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - zones d'inondation potentielles
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments géomorphologiques secondaires ponctuels
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - plus hautes eaux connues
DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - AZI par bassin versant
DREAL OccitanieUpdated 6 Dec 2022
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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- WFS
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - données historiques de crues
DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limite franche de différence topographique
DREAL OccitanieUpdated 23 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - talus représentés au 1 / 10 000
DREAL OccitanieUpdated 23 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - talus représentés au 1 / 25 000
DREAL OccitanieUpdated 29 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - entités hydrographiques (tronçons de cours d'eau)
DREAL OccitanieUpdated 17 May 2017
… éléments anthropiques de l’occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la …
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RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique
Plateforme Open Data ZABALUpdated 9 Oct 2024
… Les données disponibles sont les contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le …
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Couche des surfaces urbanisées (tache urbaine) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 May 2024
… la commune insee : Code INSEE de la commune epci : Nom de l’EPCI typotu : Code lié à l …
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- Data.gov Catalog
Unreinforced Masonry Buildings (URM)
City of Seattle ArcGIS OnlineUpdated 9 Nov 2026
… This code section establishes a minimum standard for a URM to be recognized as retrofitted. Once SDCI approves …
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- data.gouv.fr
Communes [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 16 Mar 2026
… Code INSEE de la commune | `String` | | `insee_arr` | Code INSEE de l'arrondissement | `String` | | `insee_col` | Code INSEE …
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- data.gouv.fr
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Ils peuvent être occupés par des fonctionnaires détachés sur ces emplois (article 53 de la loi du 26 …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- data.gouv.fr
RPG
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 29 Sept 2026
… Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières et elles correspondent …
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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024
… POS Le Plan d'Occupation des Sols (POS) est un document d'urbanisme qui a été remplacé par …
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- data.gouv.fr
Cantons - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… page_elus_loiret` | Fiche des élus | `String` | | `code_insee` | Code INSEE | `String` | | `superficie` | Surface | `Double` | | `url_photos` | Photos …
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- data.gouv.fr
PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Ces plans réglementent l’occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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