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162 datasets for “zones-bleues”

  1. data.gouv.fr

    PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2020

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  2. data.gouv.fr

    PPRT de EPC France (ex Nitro Bickford) à Mortagne-sur-Sèvre - Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  3. data.gouv.fr

    PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jul 2018

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  4. data.gouv.fr

    Stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Apr 2026

    … La durée sur ce type de stationnement est indiquée dans le champ duree ; => Les zones bleues : Il s …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions …

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  7. data.gouv.fr

    Zones réglementées du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré

    DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2015

    … de construire ; les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues » lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … de construire ; les "zones soumises à prescriptions", dites "zones bleues" lorsque les projets sont soumis à des prescriptions …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de JOYEUSE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ACCONS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BAIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 26 May 2015

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VILLEVOCANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BARNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 11 Feb 2019

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARDOIX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ARLEBOSC (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 12 Apr 1999

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BOULIEU LES ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    … construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et …

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