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46 datasets for “zone-reglementee”

  1. data.gouv.fr

    Zone bleue

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … https://carte.st-paul-les-dax.fr/zone/zone-reglementees/). ``` Thèmes : Mobilité et transport Mots clés : Citoyenneté, Mobilité …

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  2. data.gouv.fr

    BD TOPO®

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026

    … sol ; - les services et activités ; - le transport ; - les zones réglementées. Le processus de production 3D permet de fournir …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI de l'Essonne - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026

    … à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI de l'Ouanne - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026

    … à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI du Loing - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026

    … à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d …

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  6. data.gouv.fr

    Types de risque traités dans les PPRN multirisques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2025

    … à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des Plans de prévention des risques naturels numérisés en 2019 en Auvergne Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2019

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels mouvement de terrain de ROCHEMAURE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Jun 2021

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROCHEMAURE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CORNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages reglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CHATEAUBOURG (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LEMPS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de préventions des risques naturels inondation de GLUN (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de MAUVES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de OZON (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    … Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : - principaux périmètres englobants du PPR ; - zones …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètres des PPRI du Loiret - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026

    … à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI de la Loire - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026

    … à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d …

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  18. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015

    … à l'état prescrit ; et l'enveloppe des zones réglementées lorsqu'il est à l'état approuvé. Cette …

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  19. data.gouv.fr

    Cantons - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026

    … Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien) ; * Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …

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  20. data.gouv.fr

    Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025

    … Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien) ; * Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …

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