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Search results for zonage

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569 datasets for “zonage”

  1. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude

    DREAL OccitanieUpdated 2 Sept 2024

    couche produite et mise à jour par la ddt11 : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue …

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  2. data.gouv.fr

    Zonages urbains - Politique de la Ville de la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    Classe d'entités localisant les différents zonages urbains dans le cadre de la politique de la ville sur …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
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    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
  3. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2022

    Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …

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  5. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …

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  6. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2015

    Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …

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  7. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2016)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2016

    Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …

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  8. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2017)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2017

    Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …

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  9. data.gouv.fr

    Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2018)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2018

    Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …

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  10. data.gouv.fr

    Free floating Yego- zonage

    Grand Paris Seine OuestUpdated 11 Jul 2024

    Usage interne - Tableau de bord Véhicules partagés - Observatoire de la Mobilité Zone de stationnement autorisé des véhicules partagés …

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  11. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    … Ce jeu de données est utilisé dans la carte "Zonages réglementaires" sur Paris.fr :

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  12. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    … Ce jeu de données est utilisé dans la carte "Zonages réglementaires" sur Paris.fr :

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  13. data.gouv.fr

    Carroyage des plans de zonage PLU et VDP

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Pour chaque zonage, le lien d'accès au plan (format pdf) est proposé. * * * Ce jeu de données est …

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  14. data.gouv.fr

    Election - Zonage des bureaux de vote en 2024 - Ville de Saint-Lô - Arrêté du 30 août 2023

    Ville de Saint-Lô (Manche)Updated 17 Sept 2025

    Zonage des Bureaux de vote sur la commune de Saint-Lô en 2024, suivant l'arrêté préfectoral du …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonages 1 2 3 HLM en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 4 Oct 2016

    Le zonage 1/2/3 est un paramètre entrant dans le calcul des aides personnelles au logement (AL …

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  16. data.gouv.fr

    Iris 2000

    Ville de RoubaixUpdated 30 Jul 2026

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  17. data.gouv.fr

    Zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … présente, sous la forme d'objets surfaciques, le zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT). * * * Ce …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021

    Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017

    … https://data.mulhouse-alsace.fr/explore/dataset/m2a_zonage_rpli_m2a/information/?disjunctive.libelle_de_zone). Ce règlement …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …

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“zonage” datasets · Open Data Finder