Search results for zonage
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569 datasets for “zonage”
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Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude
DREAL OccitanieUpdated 2 Sept 2024
couche produite et mise à jour par la ddt11 : http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue …
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Zonages urbains - Politique de la Ville de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
Classe d'entités localisant les différents zonages urbains dans le cadre de la politique de la ville sur …
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2022 et décembre 2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2022
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 4 approuvée le 20/07/2019 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme **abrogé** sur la commune d'Anglet du 20 juillet 2019 (modification 4 …
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PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2015)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2015
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2016)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2016
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2017)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2017
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Synthèse des zonages POS et PLU des communes de Rennes Métropole (décembre 2018)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2018
Synthèse des zonages des Plans d'Occupation des Sols (POS) et des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) des …
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Free floating Yego- zonage
Grand Paris Seine OuestUpdated 11 Jul 2024
Usage interne - Tableau de bord Véhicules partagés - Observatoire de la Mobilité Zone de stationnement autorisé des véhicules partagés …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… Ce jeu de données est utilisé dans la carte "Zonages réglementaires" sur Paris.fr :
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Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
… Ce jeu de données est utilisé dans la carte "Zonages réglementaires" sur Paris.fr :
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Carroyage des plans de zonage PLU et VDP
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque zonage, le lien d'accès au plan (format pdf) est proposé. * * * Ce jeu de données est …
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Election - Zonage des bureaux de vote en 2024 - Ville de Saint-Lô - Arrêté du 30 août 2023
Ville de Saint-Lô (Manche)Updated 17 Sept 2025
Zonage des Bureaux de vote sur la commune de Saint-Lô en 2024, suivant l'arrêté préfectoral du …
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[DREAL OCCITANIE] Zonages 1 2 3 HLM en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 4 Oct 2016
Le zonage 1/2/3 est un paramètre entrant dans le calcul des aides personnelles au logement (AL …
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Iris 2000
Ville de RoubaixUpdated 30 Jul 2026
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Zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… présente, sous la forme d'objets surfaciques, le zonage du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT). * * * Ce …
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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021
Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à …
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Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 27 Oct 2017
… https://data.mulhouse-alsace.fr/explore/dataset/m2a_zonage_rpli_m2a/information/?disjunctive.libelle_de_zone). Ce règlement …
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Zonage du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Zonage du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet approuvé le 09 juillet 2022 …
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