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38 datasets for “votre-theme”
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Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Dec 2024
Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui …
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Obligations Légales de Débroussaillement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Jan 2024
Zonage des obligations légales de débroussaillement du département de l’Isère Massif forestier et zone tampon de 200 …
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Nombre de bureaux de vote par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Mar 2026
La couche « bureaux de vote » représente les zones géographiques regroupant le nombre de bureau de vote assignés à …
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Services Communaux d’Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Feb 2024
Le SCHS gère les questions de salubrité, d’hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023
La lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de l’État qui intègre des dispositifs …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Répartition des chargés de mission en aménagement territorial par commune – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Oct 2026
Répartition, par commune, des chargés de mission en aménagement territorial de la DDT 38 et de leur service …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Aug 2025
Les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sont des zones propices à l’implantation des énergies renouvelables …
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Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024
Les installations hydroélectriques de puissance maximale brute inférieure à 4,5 MW sont soumises au régime de l …
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation d'UCEL (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT PRIVAT (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Mar 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT ÉTIENNE DE FONTBELLON (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 14 May 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Centres instructeurs ADS - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025
centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT JULIEN EN SAINT ALBAN (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 7 Jul 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Habitats naturels caractéristiques des zones humides des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Jan 2024
La cartographie des habitats est un élément fondamental pour la connaissance, la gestion et la préservation des sites …
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Zonage aléa sismique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Oct 2023
Le zonage sismique de la France applicable aux ouvrages à « risque normal » et aux ouvrages « à risque spécial …
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