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104 datasets for “visas”

  1. data.gouv.fr

    PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  2. data.gouv.fr

    Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025

    … Sur ces espaces les programmes opérationnels consacrés aux milieux aquatiques mettent en œuvre des actions visant la réouverture …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au carreau en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016

    Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au rectangle en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016

    Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …

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  5. data.gouv.fr

    Eté culturel 2024

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …

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  6. data.gouv.fr

    NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation …

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  7. data.gouv.fr

    Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    … Sur les secteurs concernés, les programmes opérationnels intègrent un volet d’actions visant à limiter l’érosion des …

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  8. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021

    … par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    … ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles …

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  10. data.gouv.fr

    Zones humides du SAGE Estuaire de la Loire 2022

    Région des Pays de la LoireUpdated 23 Sept 2025

    … par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en …

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  11. data.gouv.fr

    Trames verte, bleue et turquoise

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les **Trames verte et bleue** sont des réseaux d’espaces naturels terrestres (verte) et aquatiques (bleue) visant à …

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  12. data.gouv.fr

    Données carroyées à 200m - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026

    Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  14. data.gouv.fr

    Données carroyées à 1km - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 13 Nov 2026

    Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.

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  16. data.gouv.fr

    Fiches Actions PVD Bracieux

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 30 Apr 2026

    … des actions entreprises et guider les décisions futures visant à renforcer le développement et la durabilité de la …

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  17. data.gouv.fr

    Informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes - PPI 2023 _ Périmètres

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Sept 2026

    … de survenance, ni des mesures de sécurité existantes visant à l’éviter. En fonction des caractéristiques des sites …

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  18. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … de logements ayant fait l'objet de travaux visant à améliorer leur performance énergétique, conformément aux objectifs de …

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  19. data.gouv.fr

    Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2023

    … En complément de sa politique foncière, visant prioritairement les sites de fort intérêt écologique et paysager, le Conservatoire …

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  20. data.gouv.fr

    Archives _ Sentiers de randonnée PDIPR de Haute Savoie _2017-2020

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … et de Randonnée (PDIPR) est un projet français visant à développer et entretenir des sentiers de randonnée dans …

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“visas” datasets · Open Data Finder