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104 datasets for “visas”
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PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025
… Sur ces espaces les programmes opérationnels consacrés aux milieux aquatiques mettent en œuvre des actions visant la réouverture …
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[DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au carreau en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016
Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …
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[DREAL OCCITANIE] Données carroyées de population au rectangle en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 30 Sept 2016
Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022
Liste du patrimoine naturel NATURA2000 de Clermont Auvergne Métropole, Des Zones de Protection Spéciales (ZPS), visant la conservation …
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Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
… Sur les secteurs concernés, les programmes opérationnels intègrent un volet d’actions visant à limiter l’érosion des …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021
… par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en …
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles …
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Zones humides du SAGE Estuaire de la Loire 2022
Région des Pays de la LoireUpdated 23 Sept 2025
… par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en …
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Trames verte, bleue et turquoise
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les **Trames verte et bleue** sont des réseaux d’espaces naturels terrestres (verte) et aquatiques (bleue) visant à …
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Données carroyées à 200m - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 3 Nov 2026
Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Données carroyées à 1km - Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 13 Nov 2026
Les données fournies ici proviennent d'une exploitation spécifique des fichiers fiscaux visant à attribuer à chaque ménage …
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Fiches Actions PVD Bracieux
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 30 Apr 2026
… des actions entreprises et guider les décisions futures visant à renforcer le développement et la durabilité de la …
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Informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes - PPI 2023 _ Périmètres
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Sept 2026
… de survenance, ni des mesures de sécurité existantes visant à l’éviter. En fonction des caractéristiques des sites …
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Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… de logements ayant fait l'objet de travaux visant à améliorer leur performance énergétique, conformément aux objectifs de …
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Terrains du Conservatoire du Littoral en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Feb 2023
… En complément de sa politique foncière, visant prioritairement les sites de fort intérêt écologique et paysager, le Conservatoire …
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Archives _ Sentiers de randonnée PDIPR de Haute Savoie _2017-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… et de Randonnée (PDIPR) est un projet français visant à développer et entretenir des sentiers de randonnée dans …
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