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894 datasets for “usage”

  1. data.gouv.fr

    Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Jul 2019

    Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva

    • WMS
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de Mana (29/11/2024) – non opposable

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 29/11/2024 – non opposable

    • ZIP
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  3. data.gouv.fr

    Services et équipements publics (tous) - Pays de Brest

    Pôle métropolitain du Pays de BrestUpdated 17 Jun 2026

    Localisation des équipements et bâtiments de services collectifs à la population, de sécurité et points d'intérêt...

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Usagers impliqués dans les accidents de la circulation sur la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    Ce jeu de données est une extraction des caractéristiques essentielles des usagers impliqués dans des accidents routiers. **Lien …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
  5. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Localisation des tables-banc - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 10 Jun 2026

    … usage interne) | `int4` | | `isigeo_statut` | (usage interne) | `varchar` | | `isigeo_lock` | (usage interne) | `varchar` | | `precision` | Précision | `varchar` | | `idprecision` | (usage …

    • ZIP
    • GEOJSON
  7. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2020

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … l'accueil, les résultats sont analysés et une synthèse est rédigée par l'unité relation à l'usager.

    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2019

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … l'accueil, les résultats sont analysés et une synthèse est rédigée par l'unité relation à l'usager.

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2021

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … l'accueil, les résultats sont analysés et une synthèse est rédigée par l'unité relation à l'usager.

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2018

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … l'accueil, les résultats sont analysés et une synthèse est rédigée par l'unité relation à l'usager.

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Qualité de l'accueil au CD04 : résultats de l'enquête de satisfaction 2022

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … l'accueil, les résultats sont analysés et une synthèse est rédigée par l'unité relation à l'usager.

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    SRCE 2014 - Cours d’eau d’intérêt écologique reconnu de Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2014

    Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …

    • WMS
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Equipements collectifs publics culturels - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 21 Nov 2025

    … Usage interne) | `varchar` | | `idniveau_2` | (Usage interne) | `int4` | | `isigeo_synchro_statut` | (Usage interne) | `varchar` | | `isigeo_lot` | (Usage interne …

    • ZIP
    • GEOJSON
  15. data.gouv.fr

    Carte Communale de la commune de Angoisse

    Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020

    Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023

    Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …

    • WMS
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Lieux d'inclusion numérique

    Bordeaux MétropoleUpdated 25 May 2021

    Ce jeu de données représente les lieux d'inclusion numérique de Bordeaux Métropole. Les données collectées permettent de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 10 Jan 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI …

    • ZIP
    • HYPERLINK
  19. data.gouv.fr

    Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satellitaires - vecteur - Grand-Est - 2020

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier …

    • WMS
    • ZIP
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satellitaires - vecteur - Grand-Est - 2018

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier …

    • WMS
    • ZIP
    • CSV
“usage” datasets · Open Data Finder