Search results for urbanisation
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1,037 datasets for “urbanisation”
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Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Briatexte | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Loupiac | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Parisot | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune d'Aussac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 25 Feb 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
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Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
… géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
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Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 20 Aug 2025
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Commune de Fénols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 6 Apr 2022
… géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
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Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
… données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Zonage
Nantes MétropoleUpdated 22 Apr 2019
Zonage du PLUm en vigueur * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Prescriptions ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Prescriptions ponctuelles du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain …
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Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan
Lorient AgglomérationUpdated 15 Oct 2019
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Document d'urbanisme de la commune de Plouay
Lorient AgglomérationUpdated 27 Feb 2025
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. La révision …
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Contours des parcelles pour la notice de renseignement d’urbanisme
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 12 Sept 2025
… des parcelles du cadastre permettant la génération d’une vignette miniature pour la Notice de Renseignement d’Urbanisme
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives linéaires
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local d'Urbanisme métropolitain](https://data.nantesmetropole.fr …
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