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444 datasets for “titres”
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Nouvelle-Aquitaine : TRI Tulle-Brive - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE - Corrèze
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 27 Mar 2015
Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de …
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[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation TOULOUSE - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE
DREAL OccitanieUpdated 24 Jan 2017
Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de …
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- data.gov.uk
Total alkalinity data from rivers [LOIS]
Environmental Information Data CentreUpdated 30 Jul 2026
… Samples were analysed on day of collection or on arrival at the laboratory using a Metrohm 702 Titrino …
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[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MENDE (Lozère) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE
DREAL OccitanieUpdated 24 Jan 2017
Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de …
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Agences commerciales du réseau STAR
STARUpdated 26 Nov 2014
**** **Liste des agences commerciales gérées par le réseau STAR, comprenant notamment leur nom et leur localisation.** Certaines agences …
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[DREAL OCCITANIE] Directive Inondation - Territoire à risque important d'inondation MONTAUBAN-MOISSAC - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE
DREAL OccitanieUpdated 24 Jan 2017
Série de données géographiques produites pour la Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de …
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Communes en zones de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
Communes de l'Isère en zone de montagne au titre de la loi n°85-30 du 9 …
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- WFS
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025
… Dans le SIG, le titre minier est représenté dans la majorité des cas par un polygone (objet de …
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- data.gouv.fr
Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu …
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- data.gouv.fr
Catalogue des données - Dataset
Mairie de ToulouseUpdated 23 Jul 2015
Catalogue des données présentés sur le portail.Titre, date de publication, catégories, poids …
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Monument historique
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou …
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Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Feb 2016
Localisation des zones de préemption au profit du Département au titre des ENS. * * * Les espaces naturels sensibles désignent …
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Eolien terrestre, mats d'éoliennes et autorisations en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Jun 2025
… Cette autorisation unique vaut autorisation au titre de l'article L.512-1 du code de l'environnement …
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Points de vente Aléop
Région des Pays de la LoireUpdated 18 Apr 2024
Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres Aléop en Pays de la Loire.
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données de mobilité
Communauté de communes Retz-en-ValoisUpdated 26 Feb 2026
données de mobilité relatives aux déplacements et à la circulation au titre notamment de l’article L. 1115 …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… La protection au titre des abords s’applique également à tout immeuble, bâti ou non bâti, situé dans …
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Monuments historiques classés à Saint-Malo
Ville de Saint-MaloUpdated 3 Mar 2016
En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un …
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Paris 2024 - Événements Olympiade Culturelle
Ministère chargé des SportsUpdated 15 Sept 2024
Ce jeu de données recense les projets et événements de l'Olympiade Culturelle (titre, organisateur, description, dates, localisation …
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