Search results for surfacique
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201 datasets for “surfacique”
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Végétation surfacique Île-de-France secteur sud 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Végétation surfacique inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …
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SRCE : Éléments fragmentant surfaciques : Projet d'aéroport
DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Nov 2015
Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Après mine - Ouvrages surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024
Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …
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Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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SRCE : Éléments fragmentant surfaciques : Tache urbaine en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Nov 2015
Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées …
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
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Après mine - Désordres surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024
L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
**Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique)** À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
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Après mine - Travaux surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025
Travaux de mise en sécurité ou implantation d'ouvrages surveillés. Projection verticale à la surface du sol des …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …
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Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 …
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. Contour de parcelle et partie de …
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Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent …
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Information surfacique (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations surfaciques sont reportées ou non sur les planches des périmètres divers (ZAC, ZAD, PAE, PUP) * * * Ce …
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PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques
Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025
**PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques ** Version du PLU …
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Prescription surfacique (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les …
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PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Entité surfacique- Sarthe
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2015
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Après mine - Terrils et verses surfacique en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025
Un terril est constitué par l'accumulation des stériles, sous-produits de l'exploitation minière composés principalement de …
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