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Search results for surfacique

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201 datasets for “surfacique”

  1. data.gouv.fr

    Végétation surfacique Île-de-France secteur sud 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    Végétation surfacique inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …

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  2. data.gouv.fr

    SRCE : Éléments fragmentant surfaciques : Projet d'aéroport

    DREAL Pays de la LoireUpdated 6 Nov 2015

    Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées …

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  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Prescriptions surfaciques

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024

    Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …

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  4. data.gouv.fr

    Après mine - Ouvrages surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …

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  5. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024

    Outre le zonage réglementaire (Zonage PLUI de la CARENE), les documents graphiques font apparaître un certain nombre de …

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  6. data.gouv.fr

    Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022

    La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …

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  7. data.gouv.fr

    SRCE : Éléments fragmentant surfaciques : Tache urbaine en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 7 Nov 2015

    Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées …

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  8. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

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  9. data.gouv.fr

    Après mine - Désordres surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité …

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  10. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    **Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique)** À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …

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  11. data.gouv.fr

    Après mine - Travaux surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025

    Travaux de mise en sécurité ou implantation d'ouvrages surveillés. Projection verticale à la surface du sol des …

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  12. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …

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  13. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 …

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  14. data.gouv.fr

    Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023

    Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. Contour de parcelle et partie de …

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  15. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent …

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  16. data.gouv.fr

    Information surfacique (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les informations surfaciques sont reportées ou non sur les planches des périmètres divers (ZAC, ZAD, PAE, PUP) * * * Ce …

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  17. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

    Ville de ParisUpdated 3 Jun 2025

    **PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques ** Version du PLU …

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  18. data.gouv.fr

    Prescription surfacique (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les …

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  19. data.gouv.fr

    PPRT de la SAE Alsetex à Précigné - Entité surfacique- Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2015

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  20. data.gouv.fr

    Après mine - Terrils et verses surfacique en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025

    Un terril est constitué par l'accumulation des stériles, sous-produits de l'exploitation minière composés principalement de …

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