Search results for subvention
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116 datasets for “subvention”
- GovData Germany
Bürgschaftsregister Abschluss 31.12.2020
Transparenzportal HamburgUpdated 13 Nov 2026
Übersicht über Bürgschaften, Garantien oder sonstige Gewährleistungen, die Subventionsnehmer:innen z.B. für Darlehen von dritter Seite erhalten …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Nov 2018
Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par commune depuis 2005. * * * L …
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Aide individuelle à l'insertion en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 29 Jul 2019
Nombre de ménages qui bénéficient de l'Aide Individuelle à l'Insertion (AII) par EPCI depuis 2005. * * * L …
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Aide financière solidarité en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Jun 2020
Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière solidarité par EPCI depuis 2010. * * * Les aides financières solidarité …
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Aide financière solidarité en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Jun 2020
Nombre de ménages qui bénéficient d'une aide financière solidarité par commune depuis 2010. * * * Les aides financières solidarité …
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Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026
Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la création de Maisons de …
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Aide Pour le retour à l’Emploi (APRE) en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de personnes bénéficiant d'une aide pour le retour à l'emploi par EPCI de 2010 à …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2021-2026
Saint-Louis AgglomérationUpdated 13 Jan 2026
… disjunctive.commune)) Le fonds de concours est une subvention versée entre l’EPCI et ses communes membres dans …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014
… taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. \- Pour la création …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2004 à 2009
Région Île-de-FranceUpdated 13 Jun 2014
Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2014
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2015
… de l’aide_** Taux maximum de 70 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 2 500 €.
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