Search results for remises
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35 datasets for “remises”
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Périmètres des Cantons de l'Ain
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
… constituées à partir des sections du cadastre et remises en géométrie pour rendre les limites topologiques. Pour le …
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… Crée sur le contour commune cadastre assemblé et remise en topologie CG01
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Groupement de commanes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine des EPLE de Dordogne
ISABELLE ARNAUDETUpdated 5 Feb 2025
… émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie …
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Bretagne cinéma - Annuaire des prestataires
Région BretagneUpdated 10 Nov 2026
… Cette liste est régulièrement amendée et/ou remise à jour. Les informations ont été vérifiées, mais il peut …
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Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord
ISABELLE ARNAUDETUpdated 9 Jan 2026
… émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie …
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Localisation des horodateurs - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
… collecte** Mise à jour par le service Stationnement. Remise à jour totale en avril 2021 suite au remplacement …
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[DREAL OCCITANIE] SRCE en Languedoc-Roussillon : Zones humides surfaciques retenues
DREAL OccitanieUpdated 31 Aug 2023
… Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le …
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SCoT - Réseaux écologiques définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la biodiversité et à la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques. La sauvegarde du …
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Connexions au Wi-Fi gratuit à Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 8 Jan 2020
… Celle-ci sera remise courant 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS …
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Envir continuité écologique - zone humide
Département de l'AinUpdated 31 Mar 2026
… Ainsi de nombreux acteurs locaux, déjà engagés dans la remise en bon état de la trame bleue (cours …
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Concentrations hebdomadaires Pesticides sur la Region Occitanie
Atmo OccitanieUpdated 14 Oct 2026
… sous l’action du vent les substances associées à des poussières sont remises en suspension dans l’air …
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Villes et villages fleuris en Haute-Garonne (résultats 2018)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 25 Apr 2022
**La cérémonie de remise des prix du concours Villes et villages fleuris de Haute-Garonne récompense les communes …
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Plan de relance - Projets industriels : liste, géolocalisation et description synthétique des projets
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… Bothorel « Pour une politique publique de la donnée », remise au Premier ministre le 23 décembre dernier. Depuis le …
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Périmètres des Communes de l'Ain
Département de l'AinUpdated 29 Oct 2026
… Cette donnée a été constituée à partir des sections du cadastre et remise en géométrie pour rendre les …
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Collecte du web consacrée à l'épidémie de Covid-19
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 4 Jun 2026
… virus, sur le sol français jusqu’à sa rémission, ce qui correspond à la fin de l’état …
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