Search results for reglement
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991 datasets for “reglement”
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Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (linéaire)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
Zonages règlementaires du changement d'usage (linéaire) À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
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Zonages réglementaires du changement d'usage (surfacique)
Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025
**Zonages règlementaires du changement d'usage (surfacique)** À Paris, les logements font l’objet de mesures de protection …
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Aire concernée par une réglementation ZFE
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… par un surfacique l'aire concernée par une réglementation ZFE sur Bordeaux Métropole. * * * Ce jeu de données est …
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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 2 Sept 2022
Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de …
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Unités de gestion des anguilles (UGA)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les « bassins versant anguille » pris en compte comme unités de gestion anguille (UGA) sur les territoires ont été …
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PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2026
… A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux …
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Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024
Outil de planification, le Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) est un document qui édicte des prescriptions à …
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Zone 30
Toulouse métropoleUpdated 26 Dec 2015
Zone 30 sur le Grand Toulouse
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Réglementation de boisement
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… Aujourd’hui, plus de la moitié des communes du Doubs possèdent une réglementation de boisement. Pour plus d …
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Zones réglementées du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré
DREAL Pays de la LoireUpdated 15 Sept 2015
… Le présent lot concerne les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent généralement …
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction de construire", dites "zones rouges", lorsque la règle générale …
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Communes soumises au Règlement National d'Urbanisme (RNU) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 29 Sept 2025
Le droit de l'urbanisme en France prévoit de nombreux outils pour réglementer la construction. Dans les villes …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… Or les ports font l'objet d'une délimitation réglementaire sur le Domaine Public Maritime.Cette délimitation est …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… Or les ports font l'objet d'une délimitation réglementaire sur le Domaine Public Maritime.Cette délimitation est …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… Or les ports font l'objet d'une délimitation réglementaire sur le Domaine Public Maritime.Cette délimitation est …
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Inventaire des zones de frayères, de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole des régions Centre et Poitou-Charentes
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Linéaires de cours d'eau constitutifs de l'inventaire des frayères au titre du L432-3 du Code …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
… Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans …
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INPN - Espèces protégées et réglementées
Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 13 Apr 2016
La protection juridique et la réglementation des espèces sauvages est l’une des clés de voute de la …
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