Search results for prioritaire
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178 datasets for “prioritaire”
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Tronçons des Zones d'Action Prioritaires Anguille
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le plan de gestion a défini une zone prioritaire dans laquelle les ouvrages devront être traités d’ici …
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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Aug 2018
… Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville
Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jan 2024
Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville fixé par décret n° 2023-1314 du 28 …
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Quartiers prioritaires - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
Emprise des [quartiers prioritaires de la politique de la ville](http://www.ville.gouv.fr/?carte-des-quartiers …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville - Habitat ancien dégradé
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018
… TERV1706701A/jo/texte) détermine la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration …
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Contour des aquifères prioritaires – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023
… identifié 17 aquifères d'intérêt général à préserver prioritairement. Leurs contours ont été délimités par le bureau des …
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Parcours prioritaire des Quartiers d'Accessibilité Augmentée
Ville de ParisUpdated 7 Oct 2025
… Dans chaque quartier, « parcours prioritaire » permet notamment le cheminement entre un ensemble d’équipements publics accessibles. Chacun pourra …
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Habitats naturels forestiers d'intérêt communautaire et prioritaire en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jul 2026
… Les habitats naturels forestiers d'intérêt communautaire et prioritaire sont un extrait des habitats naturels selon certains critères …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2015-2023
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Jan 2022
… Le Contrat de Ville identifie 18 Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV). Ces 18 quartiers …
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Secteurs prioritaires pour le maintien des prairie et la remise en herbe (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
… prairie permanente voir un gain sur les secteurs prioritaire vis-à-vis des pesticides et du phosphore ainsi …
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Secteurs prioritaires vis-à-vis du phosphore diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
… et renforcées En ce qui concerne les secteurs prioritaires vis à vis du phosphore ils correspondent aux sous …
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Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016
… Ces quartiers prioritaires CUCS peuvent être : - des quartiers classés en zone urbaine sensible (ZUS) dont le périmètre correspond …
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Indicateurs socio démographiques 2015 Quartiers Prioritaires m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019
Ces données contiennent des indicateurs calculés à partir des données du recensement de la population 2015 sur les …
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Lycées partenaires des conventions "Education prioritaire"
Région Île-de-FranceUpdated 12 Dec 2014
Liste des lycées partenaires des conventions "Education prioritaire" avec l'IEP Paris. Depuis 2001, l'IEP de Paris …
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Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur
Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024
**Parcelles incluses dans la zone de développement prioritaire du réseau de chaleur** À compter du 1er septembre 2022 …
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Secteurs prioritaires vis-à-vis des pesticides diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026
… et renforcées En ce qui concerne les secteurs prioritaires pesticides ils correspondent aux sous bassins versants moyennement à …
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Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …
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Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville - France entière et Outre-Mer
Département du LoiretUpdated 26 Mar 2026
Les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) constituent la géographie de référence de la politique …
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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Région Île-de-FranceUpdated 15 Sept 2026
… La première génération de quartiers prioritaires en vigueur du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2023 a été …
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