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Search results for prioritaire

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178 datasets for “prioritaire”

  1. data.gouv.fr

    Tronçons des Zones d'Action Prioritaires Anguille

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Le plan de gestion a défini une zone prioritaire dans laquelle les ouvrages devront être traités d’ici …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 24 Aug 2018

    … Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …

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  3. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jan 2024

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville fixé par décret n° 2023-1314 du 28 …

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  4. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    Emprise des [quartiers prioritaires de la politique de la ville](http://www.ville.gouv.fr/?carte-des-quartiers …

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  5. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville - Habitat ancien dégradé

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018

    … TERV1706701A/jo/texte) détermine la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration …

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  6. data.gouv.fr

    Contour des aquifères prioritaires – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023

    … identifié 17 aquifères d'intérêt général à préserver prioritairement. Leurs contours ont été délimités par le bureau des …

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  7. data.gouv.fr

    Parcours prioritaire des Quartiers d'Accessibilité Augmentée

    Ville de ParisUpdated 7 Oct 2025

    … Dans chaque quartier, « parcours prioritaire » permet notamment le cheminement entre un ensemble d’équipements publics accessibles. Chacun pourra …

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  8. data.gouv.fr

    Habitats naturels forestiers d'intérêt communautaire et prioritaire en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jul 2026

    … Les habitats naturels forestiers d'intérêt communautaire et prioritaire sont un extrait des habitats naturels selon certains critères …

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  9. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2015-2023

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Jan 2022

    … Le Contrat de Ville identifie 18 Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV). Ces 18 quartiers …

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  10. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires pour le maintien des prairie et la remise en herbe (SAGE Esuaire de la Loire 2024)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026

    … prairie permanente voir un gain sur les secteurs prioritaire vis-à-vis des pesticides et du phosphore ainsi …

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  11. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires vis-à-vis du phosphore diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026

    … et renforcées En ce qui concerne les secteurs prioritaires vis à vis du phosphore ils correspondent aux sous …

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  12. data.gouv.fr

    Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016

    … Ces quartiers prioritaires CUCS peuvent être : - des quartiers classés en zone urbaine sensible (ZUS) dont le périmètre correspond …

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  13. data.gouv.fr

    Indicateurs socio démographiques 2015 Quartiers Prioritaires m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019

    Ces données contiennent des indicateurs calculés à partir des données du recensement de la population 2015 sur les …

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  14. data.gouv.fr

    Lycées partenaires des conventions "Education prioritaire"

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Dec 2014

    Liste des lycées partenaires des conventions "Education prioritaire" avec l'IEP Paris. Depuis 2001, l'IEP de Paris …

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  15. data.gouv.fr

    Zone de développement prioritaire du réseau de chaleur

    Ville de ParisUpdated 7 Feb 2024

    **Parcelles incluses dans la zone de développement prioritaire du réseau de chaleur** À compter du 1er septembre 2022 …

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  16. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires vis-à-vis des pesticides diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024)

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Feb 2026

    … et renforcées En ce qui concerne les secteurs prioritaires pesticides ils correspondent aux sous bassins versants moyennement à …

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  17. data.gouv.fr

    Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …

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  18. data.gouv.fr

    Aquitaine : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Périmètres des quartiers prioritaires en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 …

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  19. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville - France entière et Outre-Mer

    Département du LoiretUpdated 26 Mar 2026

    Les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) constituent la géographie de référence de la politique …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Sept 2026

    … La première génération de quartiers prioritaires en vigueur du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2023 a été …

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“prioritaire” datasets · Open Data Finder