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190 datasets for “prevention-des-risques”

  1. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ANDANCE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 6 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  2. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BOULIEU LES ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 3 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de Arras-sur-Rhône (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROSIÈRES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 16 Jul 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation d'UCEL (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT PRIVAT (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Mar 2020

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  8. data.gouv.fr

    PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de PRIVAS - VEYRAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 7 May 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LIMONY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 May 2016

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT ÉTIENNE DE FONTBELLON (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 14 May 2020

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CHAMBONAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 18 Apr 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de PRADES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 17 Apr 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de FABRAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de MEYRAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 17 Apr 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de ROIFFIEUX (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 Mar 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT JULIEN EN SAINT ALBAN (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 7 Jul 2017

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de THUEYTS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LES SALELLES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 Dec 2018

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de VION (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 8 Jan 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de INTRES (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 Dec 2018

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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