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156 datasets for “prefets”

  1. data.gouv.fr

    Zones forfaitaires du DIRI CAVAC silo aux Sables d'Olonne en Vendée

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  2. data.gouv.fr

    Zones forfaitaires du DIRI ALIMAB à Sable-sur-Sarthe dans la Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  3. data.gouv.fr

    Synthèse communale des Aléas naturels connus en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Aug 2022

    … les Risques Majeurs) est un document où le préfet (Conformément à l’article R125-11 du Code de …

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  4. data.gouv.fr

    Zones forfaitaires du DIRI de CAPL à Longué-Jumelles dans le Maine-et-Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2023

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  6. data.gouv.fr

    Zones forfaitaires du DIRI AGRIAL à ST-Germain-sur-Sarthe dans la Sarthe

    DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  7. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI d'Aplix à Pontchateau en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI d'Artos à Chateaubriant en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Candia à Campbon en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  10. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Arcelor Mittal à Indre en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 14 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  12. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI d'Hexcel Composites à Bouguenais en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  13. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Moulins Soufflets à Pornic en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  14. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Lactaltis Nestlé à Vallet en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  15. data.gouv.fr

    Stationnement sur voie publique - Stationnement interdit

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … confsign&disjunctive.typemob&disjunctive.zoneasp&disjunctive.stv&disjunctive.prefet) et [Stationnement sur voie publique - emprises](https://parisdata.opendatasoft …

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  16. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI d'Atlantic Recycl'Auto à Missilliac en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de LBC à Saint-Herblain en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 24 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  18. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Cargill à St Nazaire en Loire-Atlantique

    DREAL Pays de la LoireUpdated 14 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  19. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Michelin à Cholet dans le Maine-et-Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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  20. data.gouv.fr

    Zones d'effets du DIRI de Ginger à Durtal dans le Maine-et-Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2016

    En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à …

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