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72 datasets for “prefecture”
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PPRN : Zonage réglementaire des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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PPRN : Périmètres d’exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Elus - RNE - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 2 Dec 2020
… est renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur …
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PETR d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Ce suivi s'effectue en lien direct avec les Préfectures de Départements et dans le cadre de la …
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Elections - Européennes 2024
Ville de ParisUpdated 14 Jun 2024
… L’open data recense les chiffres transmis par la Ville à la préfecture de Paris le soir des …
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Annuaire de l’administration francilienne
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2014
… conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux, commissariats,.... Il fournit leurs coordonnées (adresse, site …
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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point d'intérêts socio économique de l'archipel
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… Les intérêts couverts incluent les services publics (préfecture, mairie, gendarmerie, DTAM, douane, tribunal), les infrastructures éducatives (groupes scolaires …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi.
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Points d'eau potable - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… département, vous pouvez consulter [le site de la préfecture du Puy de Dôme](https://www.puy-de-dome …
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Elections - Présidentielles 2022 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 11 Apr 2022
… L’open data recense les chiffres transmis par la Ville à la préfecture de Paris le soir des …
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Elections - Présidentielles 2022 - 2ème Tour
Ville de ParisUpdated 25 Apr 2022
… L’open data recense les chiffres transmis par la Ville à la préfecture de Paris le soir des …
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Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… les ICPE - 2980) déposée auprès du guichet unique (Préfecture / DREAL). Cette table ne prend pas en compte les …
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Eolien - Mâts d'éoliennes terrestres en Pays de la Loire (OREOL)
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Mar 2026
… les ICPE - 2980) déposée auprès du guichet unique (Préfecture / DREAL). Cette table ne prend pas en compte les …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… Chaque budget est contrôlé par la Préfecture afin de s'assurer du respect des règles applicables à l …
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Très Haut Débit - Zones d’initiatives privées et publiques
Département de l'HéraultUpdated 6 Jul 2020
… sous la supervision de l’État, de la Préfecture et les collectivités locales concernées, chaque usagers ayant ensuite …
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Budgets primitifs de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 28 Sept 2026
… Chaque budget est contrôlé par la Préfecture afin de s'assurer du respect des règles applicables à l …
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