Search results for plui
FiltersZIP
131 datasets for “plui”
- data.gouv.fr
PLUI-HD - Données complètes (6 données)
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Données complètes (6 données) qui composent le PLUi-HD de la Métropole (zonage, prescriptions linéaires, prescriptions surfaciques, prescriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire février 2025 - modification 3
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023
PLUi exécutoire au 4 février 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 19 Jan 2026
PLUi exécutoire au 16 décembre 2025 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023
PLUi exécutoire au 3 mai 2023 sur le territoire de Saint-Nazaire agglomération. Ce jeu de données est …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 30 Jul 2020
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_INFO SURF
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020** , modification simplifiée du 10 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020** , modification simplifiée du 10 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_ZONE URBA
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020** , modification simplifiée du 10 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
… Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain. * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020, modification simplifiée du 10 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 13 May 2025
Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Cote Fleurie, dont la dernière procédure …
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole. Les règles sont indiquées dans le …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
243600327_PLUi_20200213
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Oct 2020
… Maur, Sassierges-Saint-Germain. (zonages, règlement et Annexes) * * * **PLUi approuvé le 13 février 2020.** _ _ * * * _ _ _Numérisé conformément aux prescriptions …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : Zones règlementaires - plan de zonage du règlement
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …
- WMS
- ZIP
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
… plans thématiques de gestion des eaux pluviales) et précisées dans le règlement littéral du PLUi.
- CSV
- JSON
- ZIP