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186 datasets for “numerisation”
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Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
… La structuration des données répond au standard CNIG. **Méthode de collecte** Numérisation selon le standard CNIG **Attributs** | Champ …
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Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
… La structuration des données répond au standard CNIG. **Méthode de collecte** Numérisation selon le standard CNIG **Attributs** | Champ …
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 10 Jan 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI …
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Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019
… Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier compressés permet d'extraire …
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Emprises archéologiques - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… Les plans des prescriptions d'intervention, plans de masse, antérieurs à 2000, ont été numérisés et géoréférencés par …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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Le sens de circulation à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 7 Aug 2026
Le sens de circulation sur la Ville d'Argenteuil. Numérisation au 1/500
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 12 Dec 2019
… communal](http://bit.ly/2E0YnOB) Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les …
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Périmetre des SCOT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Dec 2025
… Les objets représentés sur les plans des DOO ne sont pas numérisés mais les DOO sont consultables en …
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Le parcours du patrimoine à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 11 Aug 2025
… 1er semestre 2018 Numérisation : 1/1000
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …
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PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …
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Les zones de rencontre à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Sept 2025
… BD TOPO V3, IGN 2019 Numérisation au 1/500.
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Toponymes du cadastre napoléonien - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 5 Apr 2024
… Le technicien en charge de la numérisation a déterminé visuellement les informations à numériser. Aucune numérisation automatique n …
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Aménagements cyclables au format BNAC
Eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026
… Les traitements sont basés sur un fichier json de référence et un guide de numérisation. Ces documents sont …
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Squares
Ville d'ArgenteuilUpdated 4 Feb 2026
… Ortho 2018 Aerodata Numérisation entre 1/100 et 1/500 Mise au norme Socle commun de donnée locale …
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Tronçons de voies du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Dec 2023
… Les trottoirs ne sont donc pas systématiquement numérisés. A noter que, dans le cadre de cette couche, certains …
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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …
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Les zones limitées à 30km/h à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 15 Oct 2026
… BD TOPO, IGN Numérisation au 1/500.
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