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186 datasets for “numerisation”

  1. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … La structuration des données répond au standard CNIG. **Méthode de collecte** Numérisation selon le standard CNIG **Attributs** | Champ …

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  2. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    … La structuration des données répond au standard CNIG. **Méthode de collecte** Numérisation selon le standard CNIG **Attributs** | Champ …

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  3. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 10 Jan 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 May 2019

    … Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier compressés permet d'extraire …

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  5. data.gouv.fr

    Emprises archéologiques - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    … Les plans des prescriptions d'intervention, plans de masse, antérieurs à 2000, ont été numérisés et géoréférencés par …

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  6. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  7. data.gouv.fr

    Le sens de circulation à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 7 Aug 2026

    Le sens de circulation sur la Ville d'Argenteuil. Numérisation au 1/500

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  8. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 13 Jan 2025

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

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  9. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 12 Dec 2019

    … communal](http://bit.ly/2E0YnOB) Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les …

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  10. data.gouv.fr

    Périmetre des SCOT - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 1 Dec 2025

    … Les objets représentés sur les plans des DOO ne sont pas numérisés mais les DOO sont consultables en …

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  11. data.gouv.fr

    Le parcours du patrimoine à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 11 Aug 2025

    … 1er semestre 2018 Numérisation : 1/1000

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  12. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  13. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

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  14. data.gouv.fr

    Les zones de rencontre à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 24 Sept 2025

    … BD TOPO V3, IGN 2019 Numérisation au 1/500.

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  15. data.gouv.fr

    Toponymes du cadastre napoléonien - Département du Loiret

    Département du LoiretUpdated 5 Apr 2024

    … Le technicien en charge de la numérisation a déterminé visuellement les informations à numériser. Aucune numérisation automatique n …

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  16. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables au format BNAC

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026

    … Les traitements sont basés sur un fichier json de référence et un guide de numérisation. Ces documents sont …

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  17. data.gouv.fr

    Squares

    Ville d'ArgenteuilUpdated 4 Feb 2026

    … Ortho 2018 Aerodata Numérisation entre 1/100 et 1/500 Mise au norme Socle commun de donnée locale …

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  18. data.gouv.fr

    Tronçons de voies du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Dec 2023

    … Les trottoirs ne sont donc pas systématiquement numérisés. A noter que, dans le cadre de cette couche, certains …

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  19. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

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  20. data.gouv.fr

    Les zones limitées à 30km/h à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 15 Oct 2026

    … BD TOPO, IGN Numérisation au 1/500.

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