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165 datasets for “modalites”

  1. data.gouv.fr

    SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 23 Jul 2025

    … Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …

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  2. data.gouv.fr

    Effectifs des Espaces Territoriaux d'Accès aux Premiers Savoirs-ETAPS_2010_2012

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … en Provence-Alpes-Côte d'Azur avec 2 modalités : * ETAPS n°1 (acquisition de savoirs généraux pour les …

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  3. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …

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  4. data.gouv.fr

    Stationnement sur voie publique - zones tarifaires

    Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022

    … Tarifs « SUV », modalités de contrôle… Ce qui change - Ville de Paris) Pour tout savoir sur le stationnement à …

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  5. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    … Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …

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  6. data.gouv.fr

    Les Fabriques de Culture soutenues en 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015

    … Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou …

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  7. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  8. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  9. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  11. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  12. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  13. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …

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  14. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  15. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …

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  16. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web …

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  17. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …

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  18. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …

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  19. data.gouv.fr

    Programme petites villes de demain - liste des villes bénéficiaires

    Caisse des DépôtsUpdated 2 Nov 2026

    … Un objectif de 100 M€ d’investissements et de nouvelles modalités d’accès au Projet de rénovation urbaine …

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  20. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …

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