Search results for modalis
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165 datasets for “modalis”
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SLA - Producteurs agricoles du territoire en circuits-courts
Saint-Louis AgglomérationUpdated 23 Jul 2025
… Vous pouvez vous renseigner sur toutes les modalités (jours de vente, lieux, produits, etc.) à travers ce jeu …
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Effectifs des Espaces Territoriaux d'Accès aux Premiers Savoirs-ETAPS_2010_2012
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… en Provence-Alpes-Côte d'Azur avec 2 modalités : * ETAPS n°1 (acquisition de savoirs généraux pour les …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …
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Stationnement sur voie publique - zones tarifaires
Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022
… Tarifs « SUV », modalités de contrôle… Ce qui change - Ville de Paris) Pour tout savoir sur le stationnement à …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des équipements financés sont définis par l’établissement …
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Les Fabriques de Culture soutenues en 2014
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… Ils ont la capacité de susciter et organiser des modalités renouvelées de rencontre avec le public (amateur ou …
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Idéo-Actions de formation initiale-Univers collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Identifiant Onisep - Durée indicative - Modalités d’enseignement - Coûts de scolarité - Précisions sur les modalités d’accueil - Page web …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025
… 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …
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Programme petites villes de demain - liste des villes bénéficiaires
Caisse des DépôtsUpdated 2 Nov 2026
… Un objectif de 100 M€ d’investissements et de nouvelles modalités d’accès au Projet de rénovation urbaine …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026
… 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la …
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