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42 datasets for “minier”

  1. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels miniers de CHASSIERS - LARGENTIERE - MONTREAL (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Jul 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  2. data.gouv.fr

    PPRM : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques miniers de LA VOULTE-SUR-RHONE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 12 Aug 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  3. data.gouv.fr

    Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes …

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  4. data.gouv.fr

    Après mine - Ouvrages ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …

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  5. data.gouv.fr

    Après mine - Ouvrages linéaires en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …

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  6. data.gouv.fr

    Après mine - Travaux surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025

    … Projection verticale à la surface du sol des travaux miniers souterrains ou limite des travaux à ciel ouvert …

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  7. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015

    … Le dispositif a été complété par les plans de prévention des risques miniers instaurés par la loi n …

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  8. data.gouv.fr

    Après mine - Terrils et verses surfacique en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025

    Un terril est constitué par l'accumulation des stériles, sous-produits de l'exploitation minière composés principalement de …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de vigilance du PPRM Anciennes mines de fer du bassin de Segré

    DREAL Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2015

    La zone dite « de vigilance » V, correspondant à l’emprise des travaux miniers sur laquelle peuvent se trouver …

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  10. data.gouv.fr

    Synthèse communale suivi après-mînes (autre que aléas) en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 7 Mar 2024

    Par commune, le nombre d'éléments suivis de l'après-mines (autres que aléas miniers)

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  11. data.gouv.fr

    Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026

    La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et …

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  12. data.gouv.fr

    Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026

    Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https://www …

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  13. data.gouv.fr

    Après mine - Ouvrages surfaciques en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Pour l'après-mine, ce terme fait référence aux anciens ouvrages ayant été nécessaires à l'exploitation minière …

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  14. data.gouv.fr

    Après mine - Travaux ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025

    … Projection verticale à la surface du sol des travaux miniers souterrains ou limite des travaux à ciel ouvert …

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  15. data.gouv.fr

    Après mine - Travaux linéaires en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jan 2025

    … Projection verticale à la surface du sol des travaux miniers souterrains ou limite des travaux à ciel ouvert …

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  16. data.gouv.fr

    Contour des aquifères prioritaires – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023

    … Leurs contours ont été délimités par le bureau des recherches géologiques et minières. ( BRGM ). Ces nappes constituent d …

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  17. data.gouv.fr

    Après mine - Terrils et verses ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 22 Feb 2024

    Un terril est constitué par l'accumulation des stériles, sous-produits de l'exploitation minière composés principalement de …

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  18. data.gouv.fr

    Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) - Communes concernées en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 19 Aug 2020

    … du trait de côte...), mouvement de terrain et minier. Chacune d'entre elles porte l'information sur l …

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  19. data.gouv.fr

    ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A l'IRIS

    Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023

    … Etude du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), pour la Métropole du Grand Paris, menée en 2021 …

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  20. data.gouv.fr

    ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A LA COMMUNE

    Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023

    … Etude du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), pour la Métropole du Grand Paris, menée en 2021 …

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