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154 datasets for “intercommunalites”
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DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …
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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 15 Jan 2020
… Sont saisies dans ce portail des données à propos des intercommunalités. ## Les données des intercommunalités Parmi les données …
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Emprise des communes membres du Syndicat intercommunal du zoo de Macouria et de Montsinnery-Tonnegrande en 2014
Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026
Emprise des communes membres du syndicat intercommunal du zoo de Macouria et de Montsinnery-Tonnegrande en 2014. Cette …
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Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2017
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé …
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Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2016
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé …
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Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2018
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé …
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Délibérations de la Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin - 2014
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
Délibérations du Conseil de communauté depuis 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un dossier compressé …
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Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Communauté d'Agglomération du Bassin de BriveUpdated 4 Aug 2025
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. __Origine__ Base interne __Organisations partenaires__ Communauté d …
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Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024
Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d …
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Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d …
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Communes et arrondissements municipaux - année en cours
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2026
Ce jeu de données rassemble les informations sur les communes franciliennes et arrondissements parisiens et fait partie du …
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[DREAL OCCITANIE] Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dont le siège est en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 10 Jan 2017
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …
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Découpage géographique des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Essonne au 1er janvier 2016
Service départemental d'incendie et de secours de l'EssonneUpdated 22 Dec 2017
Contours (polygones) des 13 Établissements Publics de Coopération Intercommunale qui vont composer/découper le département de l'Essonne …
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités des Pays …
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Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Sept 2024
Les territoires franciliens couverts par un contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE). Dans le contexte …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024
… La base nationale sur l’intercommunalité propose diverses données, téléchargeables au format xls ou pdf : communes membres, date …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… La base nationale sur l’intercommunalité propose diverses données, téléchargeables au format xls ou pdf : communes membres, date …
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Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données propose la **liste des Etablissements publics de coopération intercommunale** (EPCI) dans le département de …
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Communes de la CALN
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026
… Communes nouvelles et anciennes intercommunalités en attribut. Le tracé est issu des données IGN (et non DGFIP qui …
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Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… Un tableau interactif permettant une consultation de la base par commune, intercommunalité et type d'équipement est également …
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