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380 datasets for “interco”
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EPCI – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 23 Apr 2026
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) du département du Calvados …
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ArgentanBus (Argentan Intercom)
Syndicat mixte AtoumodUpdated 13 Oct 2026
Les transports urbains de l'agglomération d'Argentan forment un réseau de bus. Le réseau est composé de …
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUI MAREMNE ADOUR COTE SUD
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 10 Jan 2024
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune PLUI …
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Service intercommunal
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Emplacement des services intercommunaux sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Tiva_scolaire_secondaires IntraVire - Intercom de la Vire au Noireau 2025/2026
Intercom de la Vire au NoireauUpdated 18 Dec 2025
Le réseau de transport scolaire intra-urbain pour la commune déléguée de Vire. Ce réseau est accessible aux …
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Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 18 Mar 2025
Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal …
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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 22 Feb 2024
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Mar 2026
Les EPCI à fiscalité propre ont la forme de communautés de communes, de communautés d'agglomération, de communautés …
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Tiva_urbain - Réseau urbain à Vire - Intercom de la Vire au Noireau 2025/2026
Intercom de la Vire au NoireauUpdated 17 Feb 2026
Le jeu de données au format GTFS de l'Intercom de la Vire au Noireau de bus de …
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[DREAL OCCITANIE] Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Mar 2026
… territoire, la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre regroupe les syndicats d’agglomération nouvelle …
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Tiva_à vélo - Location de vélos longue durée - Intercom de la Vire au Noireau 2025
Intercom de la Vire au NoireauUpdated 18 Dec 2025
L'Intercom de la Vire au Noireau propose pour ses habitants de découvrir le VAE par la location …
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Utility-Scale Solar, 2024 Edition: Analysis of Empirical Plant-level Data from U.S. Ground-mounted PV, PV+battery, and CSP Plants (exceeding 5 MWAC)
Lawrence Berkeley National LabUpdated 14 Oct 2024
… of solar energy (LCOE), power purchase agreement (PPA) prices, wholesale market value, net value, and interconnection queue data.
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Découpage géographique des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Essonne au 1er janvier 2016
Service départemental d'incendie et de secours de l'EssonneUpdated 22 Dec 2017
Contours (polygones) des 13 Établissements Publics de Coopération Intercommunale qui vont composer/découper le département de l'Essonne …
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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 2 Sept 2022
Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… s) Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs communes …
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Tiva_à la demande - Service de Transport à la Demande- Intercom de la Vire au Noireau - 2025/2026
Intercom de la Vire au NoireauUpdated 18 Dec 2025
Avec le service de Tiva\_à la demande, l'Intercom de la Vire au Noireau déploie son réseau …
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Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024
Outil de planification, le Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) est un document qui édicte des prescriptions à …
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Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l …
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Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) approuvés en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2026
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …
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