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982 datasets for “gestion”
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Plans de gestion paysagers des parcs et jardins
Département des Hauts-de-SeineUpdated 24 Oct 2022
Plans de gestion paysagers des parcs et jardins * * * Le plan de gestion paysager est une programmation sur cinq …
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Emprises de gestion des espaces verts
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jul 2019
Localisation des emprises de gestion des espaces verts du Département * * * Ce jeu de données localise avec précision les …
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Opérateurs gestionnaires du Réseau d'Assainissement
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Nov 2026
**Exploitants du Réseau d'Assainissement** Modes de gestion, opérateurs et dates de contrat des gestionnaires de l'assainissement …
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Cours d'eau à gestion domaniale
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
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Opérateurs gestionnaires du réseau d'eau potable
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Nov 2026
**Exploitants du réseau d'eau potable** Modes de gestion, opérateurs et dates de contrat des gestionnaires de l …
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Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 2 Nov 2021
Représentation de l'emprise des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le département de …
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Fontaines à boire (Marseille et Allauch) - Gestion métropolitaine
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Nov 2026
… sont pas disponibles dans ce jeu de donnée (gestion communale). Points collectés sur le terrain à l'aide …
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STOCK FACILE GO équipement
CHRISTOPHE MARCHANDUpdated 10 May 2026
**STOCK FACILE GO équipement**, est une application web légère, sans installation, fonctionnant entièrement dans votre navigateur (Chrome, Firefox …
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Zone de gestion de poste centralisé
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour en faciliter la gestion, ce territoire est découpé en zone de circulation. Ce jeu de données représente …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 26 Feb 2021
Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
… plans thématiques de gestion des eaux pluviales) et précisées dans le règlement littéral du PLUi.
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024
**JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013
Les organismes gestionnaires des centres de formation d'apprentis (CFA) sont des organismes privés (associations, entreprises, etc.), des …
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Passages à niveau en Pays de la Loire (gestion DREAL)
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2018
Localisation des passages à niveau sur le territoire régional, y compris les passages à niveau supprimés. Base de …
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Tunnels routiers BDCARTO de plus de 300m de Auvergne Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Jun 2016
… pour la carte gestion de crise Seuls les tunnels dont la longueur est supérieure à 300m sont affichés.
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Cours d'eau principaux de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Jan 2017
Il s'agit des cours d'eau principaux de la BDCarthage (base de donnée issue de la BDCarto …
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Délégations de compétence pour la gestion des aides à la pierre en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
La délégation des aides à la pierre donne aux EPCI et aux départements les outils pour développer l …
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Gestionnaires du réseau routier national
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 31 Oct 2026
Ce jeu de données précise le nom du gestionnaire de chaque section du réseau routier national. Il répond …
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Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Sept 2025
Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des …
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