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129 datasets for “franche”
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de …
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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté …
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Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à …
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Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes …
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Objectif de franchissabilité des marais par l'anguille du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2025
Objectif d’accessibilité des marais par l’Anguille du SAGE* Estuaire de la Loire Les taux d’étagement …
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les …
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Données d'accompagnement du schéma régional des carrières en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026
Le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a approuvé, par arrêté préfectoral n°25-317, le Schéma …
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Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de …
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Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 22 Jul 2026
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de …
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limites ouvrages confluences sur l'Axe Rhône-Saône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Oct 2026
couche de points représentant les ouvrages hydrauliques définissant la limite de notre périmètre de compétence dans les affluents …
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Franchissements d'infrastructures linéaires - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique du poste de légende _"Rétablir un franchissement d'infrastructure linéaire"_. **Orientation réglementaire 6 du SDRIF-E …
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Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d …
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ICPE sur le bassin Rhône-Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jul 2025
Données issues de l'API Géorisques au 20240311. Géolocalisation des entrées des établissements. La rubrique associée ne retient …
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Zones franches urbaines (ZFU)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Nov 2022
#### Présentation Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement …
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Fondamentaux SEO des commerces et artisans — Bourgogne-Franche-Comté — 30 métiers
LinkumaUpdated 3 Nov 2026
**Bourgogne-Franche-Comté — trente métiers.** Cette étude des fondamentaux SEO des sites de commerces, artisans, services et activités …
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Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale …
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EPAGE RHONE MEDITERRANEE
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jun 2024
Les EPAGE sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L 213-12 du Code de l’environnement. Ils …
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Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 9 Jul 2026
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux …
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Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement
Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
Séparateurs infranchissables de circulation - Chasses-roues - Séparateurs de stationnement **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de …
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