Search results for fonction
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950 datasets for “fonction”
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
… Le jeu permet de connaître le périmètre de la ZFE, ses horaires de fonctionnement ainsi que les catégories …
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Marseille - Compte administratif 2012-2016
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Crédits réalisés par imputation budgétaire par année concernant le budget général de la Ville de Marseille depuis 2012 …
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …
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Etat des équipements des stations de métro et des parcs relais du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… temps réel, permettant de connaître leur état de fonctionnement.** ** ** \----------------------------------------------------------------------------------------------------------- \- 7/07/2026 : Ajout des ascenseurs des parcs relais …
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Marseille - Budget primitif 2012-2017
Ville de MarseilleUpdated 6 Sept 2024
Crédits votés par imputation budgétaire par année concernant le budget général et les budgets annexes de la ville …
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RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Le détachement d’un fonctionnaire sur un emploi fonctionnel peut s’effectuer : * d’une collectivité ou d’un …
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Montants des dotations de fonctionnement aux communes
LexImpactUpdated 5 Feb 2026
… Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (**DGF**) constitue la principale dotation de fonctionnement de l'État aux …
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Budgets primitifs de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020
Budgets primitifs de 2013 à 2020 voté lors des conseils municipaux. Les fichiers compressés permettent d'extraire des …
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Comptes administratifs de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 13 Oct 2020
Comptes administratifs de 2012 à 2019 voté lors des conseils municipaux. Les fichiers compressés permettent d'extraire des …
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Aéroports et aérodromes régionaux
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 …
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Budget du CCAS de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 9 Aug 2021
Budget du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Digne-les-Bains de 2010 à 2019 …
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Base Adresse Locale (BAL)_CHATEAUROUX
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Jul 2026
Ce fichier Base Adresse Locale correspond au format d'échange en version 1.3. Issu des travaux du …
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Budget communal
Mairie d'ALLAIREUpdated 23 Aug 2018
Section Investissement et Fonctionnement
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CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 14 Feb 2024
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024
… Depuis 2009, son champ a été étendu aux trois fonctions publiques (d’État, territoriale et hospitalière), et aux …
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Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospitaliers. Elle est gérée …
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Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024
… On peut également retrouver les obligations en matière d’égalité hommes-femmes dans la fonction publique aux articles …
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Subventions CD76 2008-2023V1
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025
… Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les aides peuvent faire l’objet d …
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TAD Arrens-Marsous - Lourdes
Communauté de Communes Pyrénées Vallées des GavesUpdated 24 Feb 2026
Fichier GTFS Ligne de transport à la demande entre Arrens-Marsous et Lourdes, fonctionne du lundi au vendredi …
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Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025
… On peut également retrouver les obligations en matière d’égalité hommes-femmes dans la fonction publique aux articles …
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