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194 datasets for “foncier”
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Code source des taxes foncières (TF)
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019
Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …
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Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Aug 2023
Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT
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CEREMA - RFP
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022
Données RFP du CEREMA
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CEREMA - DV3F
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022
Données DV3F CEREMA
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Localisation des terrains cessibles
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Localisation des emprises foncières cessibles de zones d'activités communautaires de Châteauroux Métropole.
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Périmètre d'intervention EPFL sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 25 Sept 2025
Périmètres d'opérations faisant l'objet d'une convention de portage avec l'EPFL (établissement public foncier local …
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Accédez aux bases, taux et produits de la taxe d'habitation, des taxes foncières sur les propriétés bâties …
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Batiments de la Ville de Dijon et Dijon Métropole
Dijon métropoleUpdated 28 Jun 2025
Bâtiments et propriétés appartenant à la ville de Dijon et à Dijon Métropole.
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …
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Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 10 Jan 2025
… opération d’aménagement ou de constituer des réserves foncières en vue d’une opération d’aménagement. Dans l …
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Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 2 Nov 2022
Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …
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Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Apr 2026
… EBR Les parcelles proviennent du PCI vecteur de octobre 2025 et sur les données foncière en date du …
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Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …
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Localisation des terrains vendus en zones d'activités (à compter de juillet 2017)
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Localisation des lots vendus des zones d'activités économiques de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
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Foncier ENS CD76 20201201
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023
Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes …
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Foncier ENS CD76 20230101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes …
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Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …
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Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
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