Skip to content
Open Data Finder

Search results for foncier

FiltersZIP

194 datasets for “foncier”

  1. data.gouv.fr

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Code source des taxes foncières (TF)

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Aug 2019

    Le code source des taxes foncières est produit par la Direction Générale des Finances publiques. Ce code source …

    • PDF
    • ZIP
    • LIEN
    • ODT
  3. data.gouv.fr

    Espace susceptible d'être en friche d'activité ou logement selon les fichiers fonciers en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Aug 2023

    Production du GT régional SRC Friches - version de travail réservé au GT

    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    CEREMA - RFP

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022

    Données RFP du CEREMA

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    CEREMA - DV3F

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022

    Données DV3F CEREMA

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Localisation des terrains cessibles

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Localisation des emprises foncières cessibles de zones d'activités communautaires de Châteauroux Métropole.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Périmètre d'intervention EPFL sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 25 Sept 2025

    Périmètres d'opérations faisant l'objet d'une convention de portage avec l'EPFL (établissement public foncier local …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Impôts locaux

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … Accédez aux bases, taux et produits de la taxe d'habitation, des taxes foncières sur les propriétés bâties …

    • ZIP
    • XLS
    • HTTPS
    • HTML
    • VND.MS-EXCEL
    • CSV
    • +1
  9. data.gouv.fr

    Batiments de la Ville de Dijon et Dijon Métropole

    Dijon métropoleUpdated 28 Jun 2025

    Bâtiments et propriétés appartenant à la ville de Dijon et à Dijon Métropole.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022

    Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  11. data.gouv.fr

    Périmètre de Droit de Préemption Urbain au bénéfice de Saint-Lô Agglo - Saint-Lô Agglo - 2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 10 Jan 2025

    … opération d’aménagement ou de constituer des réserves foncières en vue d’une opération d’aménagement. Dans l …

    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 2 Nov 2022

    Le présent jeu de données « Demandes de valeurs foncières », publié et produit par la direction générale des finances …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Apr 2026

    … EBR Les parcelles proviennent du PCI vecteur de octobre 2025 et sur les données foncière en date du …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Données dwg du plan cadastral de la Ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Fichier dwg du plan parcellaire de la ville de Colmar obtenu par numérisation du plan cadastral par digitalisation …

    • PDF
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Localisation des terrains vendus en zones d'activités (à compter de juillet 2017)

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Localisation des lots vendus des zones d'activités économiques de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Unité pastorale - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025

    Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …

    • WMS
    • ZIP
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Foncier ENS CD76 20201201

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Sept 2023

    Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • KML
    • GEOJSON
    • ZIP
    • WEB PAGE
  18. data.gouv.fr

    Foncier ENS CD76 20230101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  19. data.gouv.fr

    Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026

    TerralyseUpdated 9 Sept 2026

    … La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …

    • XLSX
    • ZIP
    • CSV
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Volumes bâtis

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • SHP
    • ZIP
“foncier” datasets · Open Data Finder