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120 datasets for “exercice”
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
… de l’existence à domicile ou dont l’exercice d’une activité professionnelle, ou d’une fonction élective …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
… de l’existence à domicile ou dont l’exercice d’une activité professionnelle, ou d’une fonction élective …
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Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)
Région Île-de-FranceUpdated 25 Mar 2014
… Elles sont reproduites à l'identique pour les exercices 2010 à 2011.
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Balances comptables des syndicats depuis 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
… Pour l'exercice 2016, les balances comptables de établissements publics de territoire figurent dans ce fichier. A compter …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015
… conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …
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Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
… Un terrain acquis par l'exercice du droit de préemption et avec la taxe d'aménagement, est inaliénable …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
… Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui …
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- XLS
- XLSX
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Les Chemins de la Forme sur Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Des panneaux proposent à intervalles réguliers des exercices tout en utilisant le support du mobilier urbain (bancs…). À …
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Education - collèges du département de Haute-savoie - 2025
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 17 Sept 2025
… Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui …
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- CPG
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Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… exercice dans un quartier urbain où se posent des problèmes sociaux et de sécurité particulièrement difficiles, exercice en …
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Liste bâtiments par compétence
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
… à sa disposition dans le cadre de l'exercice de ses compétences. Chaque entrée du jeu de données …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025
… Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025
… Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Aug 2025
… Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …
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Maisons de santé pluriprofessionnelles
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 25 Jun 2024
… Cependant, l'exercice des professionnels de santé peut se faire dans un/ou hors les murs. Ainsi, une …
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Pôle Territorial
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… pour chaque activité et permet d'organiser l'exercice des activités mutualisées au sein des services communs. * * * Ce …
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Annuaire Santé - Extraction des BAL MSSanté - Format Zip
Agence du Numérique en SantéUpdated 12 Nov 2026
… à laquelle est rattachée l'adresse de messagerie ; * nom et prénom d'exercice ; * catégorie professionnelle ; * profession ; * savoir-faire.
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Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026
… Un terrain acquis par l'exercice du droit de préemption et avec la taxe d'aménagement, est inaliénable …
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