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120 datasets for “exercice”

  1. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    … de l’existence à domicile ou dont l’exercice d’une activité professionnelle, ou d’une fonction élective …

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  2. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016

    … de l’existence à domicile ou dont l’exercice d’une activité professionnelle, ou d’une fonction élective …

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  3. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Mar 2014

    … Elles sont reproduites à l'identique pour les exercices 2010 à 2011.

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  4. data.gouv.fr

    Balances comptables des syndicats depuis 2010

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026

    … Pour l'exercice 2016, les balances comptables de établissements publics de territoire figurent dans ce fichier. A compter …

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  5. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Dec 2015

    … conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou …

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  6. data.gouv.fr

    Espaces Naturels Sensibles départementaux - zones de préemption

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    … Un terrain acquis par l'exercice du droit de préemption et avec la taxe d'aménagement, est inaliénable …

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  7. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026

    … Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui …

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  8. data.gouv.fr

    Les Chemins de la Forme sur Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Des panneaux proposent à intervalles réguliers des exercices tout en utilisant le support du mobilier urbain (bancs…). À …

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  9. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2025

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 17 Sept 2025

    … Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui …

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  10. data.gouv.fr

    Données relatives aux cartes du mouvement interdépartemental du premier degré public

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    … exercice dans un quartier urbain où se posent des problèmes sociaux et de sécurité particulièrement difficiles, exercice en …

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  11. data.gouv.fr

    Liste bâtiments par compétence

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    … à sa disposition dans le cadre de l'exercice de ses compétences. Chaque entrée du jeu de données …

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  12. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  13. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 1 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 21 Aug 2025

    … Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …

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  14. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables PHASE 2 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Aug 2025

    … Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …

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  15. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  16. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Aug 2025

    … Il s’agit d’un exercice cartographique et opérationnel, un premier « crible » qui ne nécessite pas d’études …

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  17. data.gouv.fr

    Maisons de santé pluriprofessionnelles

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 25 Jun 2024

    … Cependant, l'exercice des professionnels de santé peut se faire dans un/ou hors les murs. Ainsi, une …

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  18. data.gouv.fr

    Pôle Territorial

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … pour chaque activité et permet d'organiser l'exercice des activités mutualisées au sein des services communs. * * * Ce …

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  19. data.gouv.fr

    Annuaire Santé - Extraction des BAL MSSanté - Format Zip

    Agence du Numérique en SantéUpdated 12 Nov 2026

    … à laquelle est rattachée l'adresse de messagerie ; * nom et prénom d'exercice ; * catégorie professionnelle ; * profession ; * savoir-faire.

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  20. data.gouv.fr

    Espaces Naturels Sensibles locaux - zones de préemption

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 7 Nov 2026

    … Un terrain acquis par l'exercice du droit de préemption et avec la taxe d'aménagement, est inaliénable …

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