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51 datasets for “elu-e”

  1. data.gouv.fr

    Contours des cantons électoraux départementaux 2015

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    … chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Le …

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  2. data.gouv.fr

    Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020

    … Le fichier permet de connaître le nom, le prénom et le titre de chaque élu(e) du Conseil …

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  3. data.gouv.fr

    Contours des cantons électoraux départementaux 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016

    … chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Le …

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  4. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015

    … La Commission pour la Permanence artistique et culturelle (composée à parité d’élu-e-s régionaux et de …

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  5. data.gouv.fr

    liste des Territoires d'industrie et des communes concernées

    Caisse des DépôtsUpdated 30 Sept 2025

    … portées dans chaque projet par un binôme (un élu et un industriel). La Banque des Territoires intervient, au …

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  6. data.gouv.fr

    Cantons electoraux 76 Ministere Interieur 2015

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jan 2024

    … chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Métadonnées …

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  7. data.gouv.fr

    Conseillers départementaux

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jan 2025

    … 2027, les conseillers départementaux comme les conseillers régionaux élus en juin 2021 ont été élus pour un mandat …

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  8. data.gouv.fr

    Cantons 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024

    … chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Métadonnées …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL LR] Atlas des zones inondables en Languedoc-Roussillon

    DREAL Languedoc-RoussillonUpdated 10 Feb 2016

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l''article …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - points particuliers

    DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - les encaissants

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorpholiques linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorphologiques surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  15. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites d'encaissants

    DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 23 May 2017

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques ponctuels

    DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

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  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques surfaciques

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments géomorphologiques secondaires linéaires

    DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021

    … mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …

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“elu-e” datasets · Open Data Finder