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51 datasets for “elu-e”
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Contours des cantons électoraux départementaux 2015
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Le …
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Conseillers municipaux de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020
… Le fichier permet de connaître le nom, le prénom et le titre de chaque élu(e) du Conseil …
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Contours des cantons électoraux départementaux 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 16 Mar 2016
… chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Le …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014
Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015
… La Commission pour la Permanence artistique et culturelle (composée à parité d’élu-e-s régionaux et de …
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liste des Territoires d'industrie et des communes concernées
Caisse des DépôtsUpdated 30 Sept 2025
… portées dans chaque projet par un binôme (un élu et un industriel). La Banque des Territoires intervient, au …
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Cantons electoraux 76 Ministere Interieur 2015
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jan 2024
… chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Métadonnées …
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Conseillers départementaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jan 2025
… 2027, les conseillers départementaux comme les conseillers régionaux élus en juin 2021 ont été élus pour un mandat …
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Cantons 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Apr 2024
… chaque nouveau canton est représenté par deux conseillers départementaux, un homme et une femme, élus en binôme. Métadonnées …
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[DREAL LR] Atlas des zones inondables en Languedoc-Roussillon
DREAL Languedoc-RoussillonUpdated 10 Feb 2016
… mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l''article …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - points particuliers
DREAL OccitanieUpdated 4 May 2017
… mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - les encaissants
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels linéaires
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorpholiques linéaires
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - unités hydrogéomorphologiques surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - limites d'encaissants
DREAL OccitanieUpdated 19 May 2017
… mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques linéaires
DREAL OccitanieUpdated 23 May 2017
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques ponctuels
DREAL OccitanieUpdated 2 May 2017
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments naturels surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments anthropiques surfaciques
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
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[DREAL OCCITANIE] Atlas des zones inondables Languedoc-Roussillon - éléments géomorphologiques secondaires linéaires
DREAL OccitanieUpdated 20 Aug 2021
… mais qui est portée à la connaissance des élus et du grand public au sens de l'article …
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