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Search results for direction-generale

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123 datasets for “direction-generale”

  1. data.gouv.fr

    Etablissements labellisés Qualité Tourisme

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024

    La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Ce …

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  2. data.gouv.fr

    Label destination d'excellence

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2025 la liste des établissements labellisés Destination d'excellence …

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  3. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … Ce jeu de données est construit et mis en place par les services de la Direction générale de …

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  4. data.gouv.fr

    Trafic aérien commercial mensuel français

    Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026

    … query=DEVA1203103A\&searchField=ALL\&tab_selection=all) ), la direction générale de l’aviation civile (DGAC) reçoit des exploitants …

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  5. data.gouv.fr

    Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2025

    … site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …

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  6. data.gouv.fr

    Lauréats commerce circulaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026

    Cette cartographie recense les 65 lauréats de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) lancé par la Direction …

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  7. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026

    … Ce jeu de données est construit et mis en place par les services de la Direction générale de …

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  8. data.gouv.fr

    Etablissements labellisés Tourisme et Handicap

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette …

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  10. data.gouv.fr

    Conseil departemental 76 membres synthese 20211220

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024

    … est animé par la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …

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  11. data.gouv.fr

    Hotel de tourisme en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 6 Apr 2020

    … les comités régionaux de tourisme (CRT) et la direction générale des entreprises (DGE). Elles sont proposées au niveau …

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  12. data.gouv.fr

    Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour

    Commune d'AngletUpdated 29 Oct 2026

    … Le plan cadastral est géré par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).

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  13. data.gouv.fr

    Limitation de vitesse Routes CD76 2026 20260825

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2026

    … l'Ecologie (MTE-MCT) et sponsorisé par la Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, permet …

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  14. data.gouv.fr

    Données géophysiques aéroportées

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 27 Jan 2026

    Dans le cadre d’un programme triennal porté par la Direction Générale de l’Aménagement du Logement et …

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  15. data.gouv.fr

    [To-Delete]Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap

    Ministères économiques et financiersUpdated 15 Dec 2020

    Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l …

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  16. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … sur un fond de plan cadastral de la direction générale des finances publiques (DGFiP). Le croisement de cette …

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  17. data.gouv.fr

    Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jul 2026

    … information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion …

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  18. data.gouv.fr

    Référentiel National des Bâtiments

    Référentiel National des BâtimentsUpdated 9 Nov 2026

    … Direction générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature ([DGALN](https://www.ecologie.gouv.fr/direction …

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  19. data.gouv.fr

    Nombre residences secondaires REI 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Nov 2021

    … Le site de la Direction générale des Finances publiques propose en téléchargement la notice explicative du REI 2020 …

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  20. data.gouv.fr

    Statistiques nationales du commerce extérieur

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024

    … et Études du Commerce Extérieur (DSECE) de la direction générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI). Le …

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