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123 datasets for “direction-generale”
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Etablissements labellisés Qualité Tourisme
Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024
La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Ce …
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Label destination d'excellence
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2025 la liste des établissements labellisés Destination d'excellence …
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Annuaire des centres de contrôle technique
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est construit et mis en place par les services de la Direction générale de …
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Trafic aérien commercial mensuel français
Direction Générale de l'Aviation CivileUpdated 3 Sept 2026
… query=DEVA1203103A\&searchField=ALL\&tab_selection=all) ), la direction générale de l’aviation civile (DGAC) reçoit des exploitants …
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Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2025
… site de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …
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Lauréats commerce circulaire
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026
Cette cartographie recense les 65 lauréats de l'Appel à manifestation d'intérêt (AMI) lancé par la Direction …
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Annuaire des centres de contrôle technique franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026
… Ce jeu de données est construit et mis en place par les services de la Direction générale de …
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Etablissements labellisés Tourisme et Handicap
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Les éleveurs, qui sont recensés par la direction générale de l'alimentation (DGAl), ne figurent pas sur cette …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… est animé par la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) et la Direction générale des Collectivités locales (DGCL …
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Hotel de tourisme en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 6 Apr 2020
… les comités régionaux de tourisme (CRT) et la direction générale des entreprises (DGE). Elles sont proposées au niveau …
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Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour
Commune d'AngletUpdated 29 Oct 2026
… Le plan cadastral est géré par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
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Limitation de vitesse Routes CD76 2026 20260825
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2026
… l'Ecologie (MTE-MCT) et sponsorisé par la Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, permet …
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Données géophysiques aéroportées
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 27 Jan 2026
Dans le cadre d’un programme triennal porté par la Direction Générale de l’Aménagement du Logement et …
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[To-Delete]Liste des établissements labellisés Tourisme et Handicap
Ministères économiques et financiersUpdated 15 Dec 2020
Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l …
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… sur un fond de plan cadastral de la direction générale des finances publiques (DGFiP). Le croisement de cette …
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Patrimoine immobilier des opérateurs de l’Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jul 2026
… information immobilier de l’État opéré par la direction générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion …
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Référentiel National des Bâtiments
Référentiel National des BâtimentsUpdated 9 Nov 2026
… Direction générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature ([DGALN](https://www.ecologie.gouv.fr/direction …
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Nombre residences secondaires REI 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Nov 2021
… Le site de la Direction générale des Finances publiques propose en téléchargement la notice explicative du REI 2020 …
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Statistiques nationales du commerce extérieur
Ministères économiques et financiersUpdated 5 Jun 2024
… et Études du Commerce Extérieur (DSECE) de la direction générale des Douanes et des Droits Indirects (DGDDI). Le …
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