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47 datasets for “dame”
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Secteurs des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Mar 2020
Cette couche de données contient les périmètres de découpage d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement Concerté …
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SCoT - Potentiels d'urbanisation en matière d’habitat, d’équipements et d’activités locales définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
La couche de points permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT …
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SCoT - Réseaux écologiques définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones permet de représenter les réseaux écologiques à préserver sur la carte du Document d …
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Bâtiments projets des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Apr 2025
Cette couche de données contient les emprises des bâtiments projets sur les opérations d'aménagement (Zone d'Aménagement …
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Temps de parcours à partir des équipements dans le Doubs
Département du DoubsUpdated 21 Mar 2018
Cette donnée est constitué des temps de parcours par la route vers des équipements dans le Doubs. Les …
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SCoT - Champs urbains définis par le SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de polygones permet de représenter les champs urbains sur la carte du DOO du SCoT. Les …
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Limites d'intervention des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Mar 2020
Cette couche "métier" de données contient les périmètres d'intervention des aménageurs dans le cadre d'une opération …
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Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
Définition des périmètres de taxe d'aménagement * * * La ville de Rueil-Malmaison a instauré une taxe d'aménagement …
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SCoT - Limites paysagères, espaces de respiration et directions d'urbanisation sur le Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
La couche de lignes contient plusieurs thématiques du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) parmi lesquelles : \- Limites …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
Périmètre des établissements public d'aménagement (EPA). En France un type d'établissement public à caractère industriel et …
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Périmètre de l'étude OPAH-RU 2020-2025 - Ville de Saint-Lô
Ville de Saint-Lô (Manche)Updated 9 Mar 2022
Périmètre de l'OPAH de Saint-Lô, période 2020-2025. Ce périmètre correspond à la partie centre de …
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Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Cette couche localise l'emprise géographique précise des plans généraux d'alignements (PGA) recensés sur Rennes Métropole. Les …
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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …
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Zones d'aménagement concerté (ZAC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2022
Ces secteurs recensent les périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) sur Rennes Métropole. Une zone d'aménagement …
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Le stationnement 2 roues à Argenteuil (donnée publique)
Ville d'ArgenteuilUpdated 28 May 2025
… existence et nombre de places (2 au Val Nord, 4 à Orgemont et 4 au Val Notre Dame)
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Modes d'occupation des sols pour l'année 1999 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 1999. * * * Note 04/2022 : un …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2004 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2004. * * * Note 04/2022 : un …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2016 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2016. * * * Note 04/2022 : un …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2012 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2012. * * * Note 04/2022 : un …
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Modes d'occupation des sols pour l'année 2009 en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 14 Jun 2018
Inventaire cartographique des modes d'occupation des sols (MOS) en Loire-Atlantique en 2009. * * * Note 04/2022 : un …
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