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146 datasets for “contrat”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

    DREAL OccitanieUpdated 8 Oct 2021

    … Le contrat de relance et de transition écologique. Le CRTE, signé pour six ans, illustre la généralisation d …

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  2. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    … relatives aux objectifs potentiellement abaissés dans le cadre de la signature d’un Contrat de Mixité Sociale (CMS).

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  3. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025

    Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …

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  4. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains de la Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …

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  5. data.gouv.fr

    Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 13 Jan 2016

    Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …

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  6. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 12 May 2023

    … contrats les plus souscrits, en individuel et en collectif et, depuis 2016, l'enquête est élargie aux contrats …

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  7. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Nov 2015

    Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet …

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  8. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 15 Mar 2022

    … Depuis 2019, le champ des contrats enquêtés est élargi à une sélection représentative des dix plus gros contrats …

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  9. data.gouv.fr

    Contrat Plan Inter Régional LOT

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … La Région Occitanie est impliquée dans le cadre d’un contrat interrégional pour la Vallée du Lot depuis …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)

    DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021

    Le Contrat de transition écologique (CTE) est un dispositif contractuel construit à l’échelle d’un ou plusieurs …

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  11. data.gouv.fr

    Implantation des sections Sport-Etudes

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Feb 2026

    Listes des sections Sport-Etudes implantées dans les établissements du 2nd degré à la rentrée 2025, par pratique …

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  12. data.gouv.fr

    Sections Sportives Scolaires

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 5 Aug 2026

    Listes des sections sportives scolaires implantées dans les établissements du 2nd degré à la rentrée scolaire 2025.

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  13. data.gouv.fr

    Contrat de Territoires juin2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    … Le site propose une cartographie des projets inscrits aux contrats de territoire. Pour chaque territoire, la Région et …

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  14. data.gouv.fr

    Marché Public de Grand Paris Sud

    Grand Paris SudUpdated 6 Oct 2018

    … chaque marché public ****dont le**montant est supérieur à 25 000 € HT** et pour chaque contrat de concession.

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  15. data.gouv.fr

    Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 16 Jul 2018

    Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du …

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  16. data.gouv.fr

    Les personnels dans les établissements du premier degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026

    Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation …

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  17. data.gouv.fr

    Les personnels dans les établissements du premier degré - copie pour dataviz

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation …

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  18. data.gouv.fr

    Les personnels dans les établissements du second degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026

    … Dans le secteur privé sous contrat seuls les ETP des enseignants sont disponibles car les autres personnels ne …

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  19. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2015-2023

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Jan 2022

    Le Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg a été voté à l'unanimité lors du Conseil …

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  20. data.gouv.fr

    Etablissements scolaires

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 6 Aug 2026

    … disjunctive.secteur_prive_code_type_contrat&disjunctive.secteur_prive_libelle_type_contrat&disjunctive.code_ministere&disjunctive.libelle_ministere …

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