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980 datasets for “conseil”

  1. data.gouv.fr

    Composition des Conseils de quartier d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données contient la liste des conseillers de quartier à Issy-les-Moulineaux. Les collèges, fonctions …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des conseils de grands quartiers

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026

    Périmètres des conseils des grands quartiers de la commune de Châteauroux.

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  3. data.gouv.fr

    Maires, conseillères et conseillers municipaux de la Haute-Garonne - scrutin 2020

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 26 Jul 2022

    Ce jeu de données propose **la liste des conseillères et conseillers municipaux des communes du département de la …

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  4. data.gouv.fr

    Adresses des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier

    Ville de ParisUpdated 10 Feb 2022

    Liste des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier. Le jeu de données précise: \- Le type de panneau …

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  5. data.gouv.fr

    Antennes du Conseil Général

    Collectivité Territoriale de GuyaneUpdated 24 Jul 2026

    Localisation et coordonnées des antennes du Conseil Général (non exhaustif)

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  6. data.gouv.fr

    Agenda - Assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire [ Open Agenda ]

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Agenda des assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire.

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  7. data.gouv.fr

    Conseils de quartiers de la Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 May 2022

    Cette couche indique les périmètres des conseils de quartier de la Ville de Rennes, basés sur les emprises …

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  8. data.gouv.fr

    Réalisations des conseils de quartier depuis 2013

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …

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  9. data.gouv.fr

    Porteurs de projets financés par le Fonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025

    … Aide à l'Initiative des Jeunes (FDAIJ) du Conseil départemental du Finistère depuis 2019. Plus d’information sur …

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  10. data.gouv.fr

    Conseils participatifs - Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 7 Jul 2017

    Périmètre des 6 conseils participatifs sur le territoire de Mulhouse. Les Conseils participatifs sont ouverts à toutes les …

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  11. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …

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  12. data.gouv.fr

    Elus au Conseil régional des Pays de la Loire 2021

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2026

    Liste des Conseillers régionaux des Pays de la Loire en 2021, ainsi que leurs fonctions au sein de …

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  13. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l’aide à la formation au BAFA octroyée par le Conseil départemental du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 30 Sept 2024

    … aptitude aux fonctions d'animateur) octroyée par le Conseil départemental en 2018 et 2019. Cette aide est une …

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  14. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Jun 2022

    Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par …

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  15. data.gouv.fr

    Conseils de quartier - Tours

    Ville de ToursUpdated 24 Jul 2024

    Délimitation des conseils de quartier sur la Ville de Tours Suite à adoption par le Conseil Municipal du …

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  16. data.gouv.fr

    Conseillers municipaux de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 20 Aug 2020

    Liste des conseillers municipaux de la ville de Digne-les-Bains issus des élections municipales depuis 2008. Le …

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  17. data.gouv.fr

    Les conseils de quartier

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    … les aspects de la vie de quartier, le Conseil de quartier est une instance consultative de proximité. Les …

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2016

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024

    Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2016. Les données historiques sont regroupées par année dans un …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2014

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024

    Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2014. Les données historiques sont regroupées par année dans un …

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  20. data.gouv.fr

    Délibération du conseil d'agglomération de Dracénie Provence Verdon agglomération 2018

    Dracénie Provence Verdon agglomérationUpdated 27 Jun 2024

    Délibérations du Conseil d'agglomération de l'année 2018. Les données historiques sont regroupées par année dans un …

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“conseil” datasets · Open Data Finder