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672 datasets for “commerce commerce”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020

    Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat * * * Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de …

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  2. data.gouv.fr

    Commerces - Eau de Paris

    Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026

    **Localisation des commerces partenaires ayant intégrés le dispositif "Ici je choisis l'Eau de Paris"** Les commerçants permettent …

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire 2019 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2020

    … Une cellule commerciale ou un commerce correspond à un local pouvant recevoir du public. Périmètre 2014 : pas de …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif)

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 22 Apr 2026

    L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés. Cette liste est …

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  5. data.gouv.fr

    Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026

    Commerces participant au programme "Demandez Angela" à Bayonne. **Contexte de collecte** https://arretonslesviolences.gouv.fr/focus/plan-angela …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des marchés sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Jul 2014

    Cette couche de polygone permet de connaître l'emplacement des marchés (commerces non sédentaires) sur les communes de …

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  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Port de commerce du département des Pyrénées Orientales

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020

    Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …

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  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Port de commerce du département de l'Hérault

    DREAL OccitanieUpdated 22 Sept 2020

    Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Port de commerce du département de l'Aude

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020

    Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …

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  10. data.gouv.fr

    Commerces en Pays de la Loire (export OpenStreetMap France)

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Sept 2021

    Export [OpenStreetMap](https://openstreetmap.org) quotidien des commerces. Cet export est produit par [GéoDataMine](https://geodatamine.fr), un …

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  11. data.gouv.fr

    Commerces de Ville-d'Avray

    Commune de Ville-d'AvrayUpdated 8 Nov 2026

    La liste des commerces de Ville-d'Avray, leur localisation dans la ville et les informations pour les …

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  12. data.gouv.fr

    Commerces de proximité agréés RATP

    Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 5 Mar 2026

    Ces commerces de proximité (librairies, points presse, débitants de tabac...) sont à la disposition des voyageurs pour l …

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  13. data.gouv.fr

    Lauréats commerce circulaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026

    … Preuve que le commerce circulaire repose sur une activité au local et des emplois non délocalisables.

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  14. data.gouv.fr

    Inventaire 2011 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Mar 2016

    … codeape = Code APE siret = Code SIRET du commerce. activite = Libellé de l'activité du commerce. Ce libellé est …

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  15. data.gouv.fr

    Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024

    La commune d'Anglet a instauré un droit de préemption sur la cession des fonds de commerce, des …

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  16. data.gouv.fr

    Zones Touristiques Internationales

    Ville de ParisUpdated 27 Jul 2016

    … Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …

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  17. data.gouv.fr

    Tarification commerce de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 4 Sept 2025

    Tarification commerce de la ville de Nantes * * * Le jeu de données propose un découpage de la ville de …

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  18. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Protections du commerce et de l'artisanat

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections du commerce et de l'artisanat** Version du PLU votée …

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  19. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement du commerce de gros

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement du commerce de gros** Version du PLU votée …

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  20. data.gouv.fr

    Commerce mobile en France : commerce sur éventaires et marchés et restauration mobile, stock Sirene au 31 août 2026 (WikiFoodtruck)

    FRANCOIS VAN DEN BOSSCHEUpdated 10 Sept 2026

    Comptage du commerce non sédentaire en France à la veille du changement de nomenclature d'activité, à partir …

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