Search results for commerce commerce
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672 datasets for “commerce commerce”
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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat * * * Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de …
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Commerces - Eau de Paris
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
**Localisation des commerces partenaires ayant intégrés le dispositif "Ici je choisis l'Eau de Paris"** Les commerçants permettent …
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Inventaire 2019 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2020
… Une cellule commerciale ou un commerce correspond à un local pouvant recevoir du public. Périmètre 2014 : pas de …
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Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif)
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 22 Apr 2026
L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés. Cette liste est …
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Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
Commerces participant au programme "Demandez Angela" à Bayonne. **Contexte de collecte** https://arretonslesviolences.gouv.fr/focus/plan-angela …
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Périmètres des marchés sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Jul 2014
Cette couche de polygone permet de connaître l'emplacement des marchés (commerces non sédentaires) sur les communes de …
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[DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Port de commerce du département des Pyrénées Orientales
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020
Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …
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[DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Port de commerce du département de l'Hérault
DREAL OccitanieUpdated 22 Sept 2020
Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …
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[DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Port de commerce du département de l'Aude
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020
Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …
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Commerces en Pays de la Loire (export OpenStreetMap France)
Région des Pays de la LoireUpdated 21 Sept 2021
Export [OpenStreetMap](https://openstreetmap.org) quotidien des commerces. Cet export est produit par [GéoDataMine](https://geodatamine.fr), un …
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Commerces de Ville-d'Avray
Commune de Ville-d'AvrayUpdated 8 Nov 2026
La liste des commerces de Ville-d'Avray, leur localisation dans la ville et les informations pour les …
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Commerces de proximité agréés RATP
Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 5 Mar 2026
Ces commerces de proximité (librairies, points presse, débitants de tabac...) sont à la disposition des voyageurs pour l …
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Lauréats commerce circulaire
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026
… Preuve que le commerce circulaire repose sur une activité au local et des emplois non délocalisables.
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Inventaire 2011 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Mar 2016
… codeape = Code APE siret = Code SIRET du commerce. activite = Libellé de l'activité du commerce. Ce libellé est …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
La commune d'Anglet a instauré un droit de préemption sur la cession des fonds de commerce, des …
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Zones Touristiques Internationales
Ville de ParisUpdated 27 Jul 2016
… Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …
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Tarification commerce de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 4 Sept 2025
Tarification commerce de la ville de Nantes * * * Le jeu de données propose un découpage de la ville de …
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PLU bioclimatique - Protections du commerce et de l'artisanat
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Protections du commerce et de l'artisanat** Version du PLU votée …
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PLU bioclimatique - Secteur d'encadrement du commerce de gros
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Secteur d'encadrement du commerce de gros** Version du PLU votée …
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Commerce mobile en France : commerce sur éventaires et marchés et restauration mobile, stock Sirene au 31 août 2026 (WikiFoodtruck)
FRANCOIS VAN DEN BOSSCHEUpdated 10 Sept 2026
Comptage du commerce non sédentaire en France à la veille du changement de nomenclature d'activité, à partir …
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